Est-il possible, à l'heure de l'histoire globale, transnationale ou connectée, d'écrire une histoire des droits affranchie du point de vue eurocentré qui a structuré tant d'histoires dites ?universelles? depuis le XIXe?siècle ?
Est-il possible, à l'heure de l'histoire globale, transnationale ou connectée, d'écrire une histoire des droits affranchie du point de vue eurocentré qui a structuré tant d'histoires dites ?universelles? depuis le XIXe?siècle ? Et comment rendre compte du développement du droit sans verser dans le discours classique célébrant un progrès supposé uniforme et unilinéaire ? C'est ce double pari que relève cet ouvrage nous conduisant des multiples inventions du droit dans l'Antiquité (en Chine et à Rome notamment) aux tensions contemporaines liées à l'essor de droits régionaux ou transnationaux. Restituant de manière très claire et pédagogique les multiples dynamiques de circulation, de confrontation et de mondialisation du droit, en particulier via la colonisation européenne et ses violences, il met en relief la double nature politique des techniques juridiques : instruments de domination, mais aussi armes de défense et de contestation.

À la pointe des recherches internationales en matière de droit comparé, cette vaste fresque n'en est pas moins une introduction générale accessible et vivante au droit, à son histoire et à ses multiples rôles sociaux et politiques. Lire la suite Fermer

Raphaël Kempf, avocat connu pour sa défense des manifestants et gilets jaunes victimes de violences policières ou de la répression judiciaire, propose dans ce volume un court pamphlet historico-juridique accompagné de la réédition d'articles publiés en 1898, notamment par Léon Blum et l'anarchiste Émile Pouget, contre « les lois scélérates » votées à la fin du xixe siècle. La relecture de ces textes est aujourd'hui fondamentale : l'arbitraire des gouvernements de la IIIe République contre les anarchistes n'a rien à envier au président Hollande décrétant l'état d'urgence contre les musulmans ou les militants écologistes, non plus qu'à Macron et Castaner enfermant de façon « préventive » des gilets jaunes avant qu'ils ne rejoignent les manifestations.

Sept cents ans de crimes et châtiments.
Le crime fascine, passionne... et fait vendre. Or, depuis l'engagement de Voltaire dans l'affaire Calas et celui des intellectuels dans l'affaire Dreyfus, l'histoire et les historiens ont toute leur place pour enquêter sur cette passion française .

Du procès de Gilles de Rais à l'assassinat de Jacques Roseau - la dernière victime de l'Algérie française -, en passant par le procès du régicide Damiens, l'affaire des chauffeurs d'Orgères, celle de Joseph Vacher, qualifié de Jack l'Éventreur français , des soeurs Papin ou encore de la tuerie d'Auriol, c'est en somme à un voyage à travers sept siècles qu'invite cet ouvrage. Un retour sur des affaires, grandes ou petites, célèbres ou inconnues, oubliées ou mythifiées - du Moyen Âge à la Ve République - que relate avec brio l'équipe réunie sous la direction de Jean-Marc Berlière. Lire la suite Fermer

Bandits, avocats, témoins, procéduriers... ils ont (aussi) raté leur procès !
Quand on déclare le vol de ses plants de cannabis, quand on demande à conserver un bijou pour le vol duquel on vient d'être innocenté, quand on s'adresse au juge comme à son cousin, quand on a un avocat qui a eu son diplôme dans une pochette-surprise..., comment réussir son procès ?
Après Les Criminels les plus cons de l'histoire, dans lequel vous avez pu découvrir les manières les plus stupides de rater son crime, voici maintenant les histoires, collectées et vérifiées, de celles et ceux, malchanceux ou tout simplement idiots, qui se sont ridiculisés devant la justice !

L'artiste Natacha Nisic a assisté au procès en appel, en 2018 en France, des deux responsables du génocide des Tutsi dans la commune de Kabarondo, au Rwanda. Elle a dessiné et pris des notes lors des séances, saisi les échanges, postures et tensions et émotions. L'historienne Hélène Dumas nous donne des clés de compréhension des enjeux du procès dans un texte autonome.
L'artiste Natacha Nisic a assisté au procès en appel, en 2018 en France, des deux responsables du génocide des Tutsi, Tito Barahira et Octavien Ngenzi, dans la commune de Kabarondo, au Rwanda. Elle a dessiné et pris des notes lors des séances, saisi les échanges, ambiances, postures, comportements, tensions et émotions, et nous le transmet ainsi, sans prétention à l'exhaustivité ou à l'objectivité, dans une incomplétude opératoire. En parcourant ces images écrites, nous sommes à notre tour saisis. Ce procès est crucial par ce qu'il soulève comme enjeux d'histoire, de justice et de mémoire.

Nous reproduisons 500 pages de carnets, avec la transcription des notes manuscrites qui offre une autre entrée possible dans l'ouvrage.

L'historienne Hélène Dumas, également présente au procès et témoin en tant qu'experte, nous donne des clés de compréhension des enjeux du procès dans un texte autonome d'introduction. Hors du théâtre de la cour d'assises, ses propres notes ainsi que les sources issues des enregistrements tracent un autre chemin. Les carnets, comme restés dans la salle d'audience, en gardent la mémoire en leur âme et conscience. Cette écriture continue et contenue dans ces carnets forment oeuvre.

Pour guider le lecteur, Hélène Dumas propose un index des noms, un glossaire et une chronologie.

Ce livre s'inscrit donc entre le livre d'artiste et le livre d'histoire et constitue à la fois une interprétation sensible et esthétique et une approche scientifique de ce procès. C'est aussi un document d'histoire puissant : il s'agit d'un livre sur un génocide, sur un procès pour génocide, mais il s'inscrit aussi dans une réflexion sur les procès pour génocide en général. Par le prélèvement de l'artiste, par sa subjectivité, par l'engagement historienne d'Hélène Dumas, ce livre atteint notre sensibilité et nous fait nous questionner : nous avons des clés de lecture de ce génocide qui fait partie d'une histoire globale de la nation française et du monde Lire la suite Fermer

Une présentation des Institution de l'Antiquité à 1789 Dans l'ensemble des universités, le cours magistral d'Histoire des Institutions est dispensé au long des deux semestres et est accompagné de Travaux dirigés, optionnels ou obligatoires. Le présent ouvrage s'adresse principalement aux étudiants de L1, en se présentant comme un outil particulièrement adapté tant à un accompagnement régulier dans le cadre des TD qu'à la révision pour le partiel terminal.
Points forts Un style adapté aux étudiants, se distinguant de la recherche d'exhaustivité des manuels et traités au profit des notions indispensables de la matière Un accent significatif porté sur les institutions antiques, souvent résiduelles dans les manuels disponibles Des extraits des textes classiques de la discipline tels que vus en cours et illustrant le propos Lire la suite Fermer

Une présentation des Institutions, de leur rôle et les raisons de leur chute L'Histoire des Institutions est une matière complexe du fait de son champ chronologique élargi et de la diversité des modèles étudiés. L'ouvrage a pour objectif d'apporter aux étudiants une approche simple, claire et synthétique via les notions-clés et les différentes étapes dans l'évolution des institutions.
Pour y parvenir, les auteurs présentent dans chaque fiche : les raisons de la création des institutions, leur rôle et les raisons de leur chute.
En 14 fiches, une présentation chronologiquement ordonnée de l'évolution des institutions depuis l'Antiquité jusqu'à l'enracinement de la IIIe République française.
Points forts Les différentes étapes de l'évolution des Institutions en 48 pages Une approche simple et claire Toutes les notions-clés

Les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains Grâce à une démarche d'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage présente avec clarté et rigueur les apports diversifiés des sociétés antiques, du droit romain et des normes barbares jusqu'au système juridique pluraliste de l'Europe médiévale. Les origines du droit français contemporain sont éclairées par l'étude du droit commun savant diffusé par les universités, et l'examen de l'épanouissement d'un droit national, jusqu'à la Révolution française. La codification napoléonienne ouvre un nouveau cycle, refermé par l'interpénétration contemporaine des normes internes et internationales.
Ce livre présente en 9 chapitres les différentes sources des normes juridiques, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains depuis les civilisations moyen-orientales antiques jusqu'au XXIe siècle.
Points forts Intègre une chronologie à chaque fin de chapitre Permet de réviser et de faire un point actualisé Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière Lire la suite Fermer

La connaissance de l'histoire est nécessaire pour comprendre le régime contemporain : la séparation des pouvoirs, le rôle du juge dans la hiérarchie des normes, ou les rapports entre traité et loi sont en effet hérités de principes fixés dans notre histoire constitutionnelle. La France apparaît parmi les démocraties comme « le plus grand producteur et consommateur de Constitutions », ainsi, depuis 1789, la France a connu 14 constitutions. Cet ouvrage a pour objectif de présenter, dans une optique de synthèse, cette histoire constitutionnelle et politique mouvementée qui évolue par une alternance de cycles contraires, d'autant plus qu'un certain nombre d'hommes politiques et de constitutionnalistes continuent de proposer la création d'une VIe République.

Pour permettre au lecteur de retrouver les grands événements de chaque période étudiée, ce livre propose une série de repères chronologiques. Lire la suite Fermer

Ce Cours d'Introduction historique au droit et d'Histoire des institutions couvre l'intégralité du programme d'histoire du droit de la 1re année de licence en droit.
Cet ouvrage développe l'histoire du pouvoir et de l'administration d'une part, celle du droit et de la justice d'autre part, à travers les grandes périodes de l'histoire de France, depuis l'époque franque jusqu'aux débuts de l'époque contemporaine. Il est illustré par de nombreux cas pratiques et ponctué de conseils méthodologiques. Par la combinaison inédite de ces exercices et des connaissances, cet ouvrage est un atout indispensable à la réussite en 1re année de licence dans les matières d'histoire du droit. Il est aussi un instrument utile pour les candidats aux concours de la fonction publique désireux de renforcer leur culture générale historique et juridique.
Points forts Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances Un cours original, à la fois complet et synthétique Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement Lire la suite Fermer

Tous les Grands textes de libertés et droits fondamentaux pour réussir votre CRFPA !


Les libertés et droits fondamentaux irriguent aujourd'hui toutes les matières. L'étudiant comme le professionnel du droit se doivent de connaître leurs sources premières.


À jour des textes de loi au 2 mai 2023 publiés dans les Codes des Éditions Dalloz, cet ouvrage présente, de façon pédagogique, les grands textes nationaux et internationaux des libertés et droits fondamentaux classés par thèmes pour un accès facilité.

Ce recueil s'adresse particulièrement aux candidats à l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats et ne contient aucune indication de doctrine ou de jurisprudence, conformément à l'article 11 de l'arrêté du 11 septembre 2003 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA.
Il est autorisé lors de l'épreuve orale de libertés et droits fondamentaux par l'Association des directeurs d'Instituts d'études judiciaires (IEJ).

En plus des problématiques traditionnelles comme l'organisation juridictionnelle, les droits de la défense, la liberté d'expression ou la protection du corps, de l'intégrité et de la vie privée, il intègre également les dispositions relatives à de nouvelles questions d'ordre sociétal, social ou économique.
Le premier chapitre présente les textes les plus importants de la matière, les huit chapitres suivants sont thématiques : l'humain, la vie privée, la technologie, la société, la politique et l'administration, la justice, l'économie et le social. La forme didactique de l'ouvrage en fait également un outil utile pour tous ceux qui s'intéressent à ces problématiques, en proposant une vision à la fois diverse mais suffisamment exhaustive du matériau juridique.


Les dernières années ont entraîné un bouleversement du régime des droits et libertés fondamentaux en France et en Europe. La lutte contre le terrorisme puis contre l'épidémie de la Covid-19 ont justifié un recul sans précédent des libertés individuelles. Bien que ces mesures ont souvent été annoncées comme temporaires, elles finissent le plus souvent par s'ancrer dans la durée. La nouvelle édition du recueil Les grands textes en droits et libertés fondamentaux, entièrement refondue, rend compte de cette évolution tout en s'efforçant de présenter, de la manière la plus exhaustive possible, le régime des nombreux droits et libertés fondamentaux reconnus au fil des années. Lire la suite Fermer

Dans les dernières vingt-cinq années, nous sommes passés de la criminalisation de l´homosexualité à la pénalisation de l'homophobie mettant ainsi fin à plusieurs siècles de condamnation des rapports sexuels et affectifs entre personnes de même sexe.
Cet ouvrage présente au lecteur un recueil commenté des principaux textes qui permet de mieux comprendre l´histoire juridique et politique de l'homosexualité en France et en Europe.

Comparée aux États-Unis, la France semble bien versatile en matière constitutionnelle. Les historiens dénombrent ainsi près de quatorze constitutions depuis 1791 et chaque nouveau scrutin est l'occasion de débattre de l'opportunité d'une VIe République.
Pour comprendre notre État de droit et analyser les règles qui régissent les rapports entre les gouvernés et le pouvoir, la dimension historique est essentielle. Car notre système constitutionnel est le résultat de ces évolutions, réactions, tâtonnements et réécritures. Depuis le régime parlementaire jusqu'au présidentialisme en passant par la cohabitation et par l'adoption du quinquennat, c'est toute l'histoire de la quête d'une démocratie mieux réglée qui nous est ici présentée.

Un panorama des principaux courants de la pensée politique occidentale depuis l'Antiquité grecque jusqu'au XXe siècle Enseignée en Faculté de Droit, l'Histoire des Idées Politiques est probablement la matière la plus foisonnante de l'Histoire du Droit. Particulièrement technique, elle est de ces matières qui laissent une large part à l'interprétation, et sa technicité en fait souvent une discipline difficile à appréhender pour les étudiants juristes ou politistes.

Une présentation chronologiquement ordonnée et synthétique de l'évolution des Idées Politiques, depuis l'Antiquité grecque jusqu'au XXe siècle. L'approche chronologique retenue offre un état des lieux synthétique mais complet, présentant les courants et penseurs principaux tels qu'étudiés à l'Université.

Papinien, Ulpien, Cujas, Dumoulin, Domat, Pothier, Portalis, Henrion de Pansey, Merlin de Douai... Bien débuter ses études de droit et améliorer sa culture juridique?.


Un ouvrage regroupant tous les juristes, philosophes et auteurs qui ont conceptualisé notre droit et ont contribué à sa construction. D'Aristote à Favoreu, des grands penseurs de la révolution aux auteurs contemporains, toutes les époques, tous les courants sont ici présentés, sous forme de notices bibliographiques concises. Un ouvrage pour démarrer ses études de droit et améliorer sa culture juridique.

Petit recueil des maximes anciennes et populaires empruntées au droit coutumier ou écrit.


Le droit utilise bon nombre d'expressions, locutions ou proverbes qui en font une langue juridique qu'il est parfois nécessaire de préciser. Ce petit vade-mecum s'adresse à toute personne désireuse d'élargir ses connaissances juridiques ou de connaître plus précisément l'origine et la signification d'expressions encore utilisées et qui restent des principes essentiels et fondamentaux du droit.

Pour parfaire son vocabulaire juridique, en complément des Locutions latines juridiques (même collection).

Nous sommes vingt siècles après Jésus-Christ. Tous les aspects du droit ont été explorés par les juristes... Tous ? Non ! L'un d'entre eux s'est rendu au célèbre village d'Astérix pour observer les coutumes juridiques et judiciaires des habitants gaulois et en ramener les Douze Lois d'Astérix...
Du statut unique du village au rôle de juge du druide Panoramix, en passant par le fonctionnement alambiqué des institutions présidées par le chef Abraracourcix, sans oublier la méthode « Obélix » pour régler à coups de baffes les formalités administratives, accompagnez Raphaël Costix dans son séjour en Armorique en 50 avant Jésus-Christ...
Une belle occasion de découvrir, grâce à cette immersion dans le droit du plus célèbre des Gaulois, les lois telles qu'elles étaient appliquées par les chefs des peuples de Gaule, les druides, ou encore les garnisons romaines à l'époque de César ! Lire la suite Fermer

Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques auxquels il s'efforce de livrer une connaissance précise des mécanismes qui forment le socle de notre culture constitutionnelle et politique. Il intéresse plus généralement tous ceux qui voient dans l'histoire une dimension nécessaire à la compréhension de l'actualité.
L'ouvrage comprend quatre parties :
I. La formation des traditions constitutionnelles françaises (1789-1848) II. Vers une synthèse constitutionnelle (1848-1879) III. L'impossible réforme de l'État (1879-1958) IV. La Cinquième République : une synthèse inédite (de 1958 à nos jours).

Une nouvelle guerre des clans se prépare chez les célèbres barons du droit. La raison ? L'arrivée de la chouette de Minerve : tous veulent se l'accaparer pour devenir LE plus Grand de tous les Juges. Et, pour se départager, quoi de mieux que de se défier dans une succession de jeux des plus inédits ?
Les festivités débuteront avec le Jeu de lois à l'occasion duquel les Barons testeront leurs connaissances en droit pénal et feront tout pour aller en prison ! Ensuite, place au travail avec la Juste paye, avant que les plus valeureux d'entre eux n'essaient de rafler la mise au Monopolepublic. L'affrontement ultime prendra place dans toute l'Europe où les Barons se Risk-eront au jeu des libertés publiques et tenteront alors le tout pour le tout...
Mais qui de la rigoureuse Dame de CASS, du patelin Monsieur CE, du sage Monsieur TC, des turbulents jumeaux CJUE et CEDH ou du ripailleur Monsieur CC se verra décerner le trophée tant convoité ?
Amateurs, passionnés, professionnels et curieux du droit, vous êtes tous invités à participer à cette «partie» de plaisir qui verra se succéder des arrêts balayant le droit pénal, le droit du travail, le droit public et les libertés fondamentales.
Alors, prêts pour une «course» effrénée aux arrêts ?
À vos marques, prêts, jouez !
Lire la suite Fermer

Notre système juridique est le produit d'un amalgame. Ses composantes essentielles s'enracinent dans l'histoire. Du passé, plus ou moins lointain selon les cas, proviennent des sédiments qui, au fil du temps, ont imprimé à notre droit ses traits distinctifs. De cet héritage, l'ouvrage propose la genèse.

Depuis l'invention de la science du droit à Rome jusqu'à l'établissement d'un système juridique national, plusieurs tournants capitaux ont marqué une orientation déterminante. Le XXe siècle a amorcé un nouveau tournant en faisant resurgir un pluralisme juridique que l'on avait cru enterré. L'histoire ne prétend pas offrir de solutions. Du moins peut-elle montrer la relativité des phénomènes juridiques et préparer le juriste à affronter le changement.

« Nul n'est censé ignorer la loi » rappelle un vieil adage. Chacun d'entre nous est en effet un sujet de droit, confronté quotidiennement dans sa vie courante à un enchaînement d'actes juridiques. Or, les règles de droit ne sortent pas de nulle part. Elles sont produites par un système institutionnel, qui diffère selon les pays, les époques, les croyances.

De l'écriture des lois à leur application au sein des différents tribunaux, Emmanuel Pierrat nous éclaire avec brio sur l'organisation de la justice en France, ses acteurs, ses codes, ses symboles, offrant un panorama didactique et complet du système judiciaire français. Vous découvrirez également comment la société perçoit la justice, thème abondamment traité dans la littérature, le cinéma et les médias. D'autres sujets, plus délicats, sont abordés, comme la lenteur de la justice ou les erreurs judiciaires...

Que vous soyez juriste chevronné, étudiant en droit ou simple citoyen curieux, cet ouvrage de vulgarisation intelligente, magni?quement illustré, vous fera comprendre les notions complexes de cet univers aussi impressionnant que fascinant...
Lire la suite Fermer

La 2e édition, considérablement revue et augmentée, de ce manuel permet une approche solide de l'Histoire contemporaine des sources du Droit grâce à un cours complet illustré par des extraits de textes juridiques, une carte historique, et le livre préliminaire du Code civil.

Les points forts :

De nombreux extraits de textes juridiques (doctrine, discours, arrêtés, édits...) ;
Des repères chronologiques qui permettent de mémoriser facilement les dates clés ;
La reproduction en fin d'ouvrage du Livre préliminaire du Code civil.

Le droit, qui offre à la réflexion une masse virtuellement infinie de faits - normes juridiques par millions, soumises à un renouvellement permanent, sans cesse appliquées, interprétées, violées, sanctionnées -, est aussi foisonnant que la vie sociale, qu'il encadre et qu'il reflète. Quels sont les fondements du droit ? Ne suppose-t-il pas la violence autant qu'il s'y oppose ? Quels rapports entretient-il avec la contrainte, la raison, l'éthique ? Quels sont les problèmes posés par sa mise en application ? Telles sont quelques-unes des questions abordées dans cette anthologie, qui explore une notion d'autant plus riche et mouvante qu'elle implique un lien étroit entre l'absolu et le relatif, la théorie et la pratique. Cette anthologie rassemble les plus grands textes sur le droit, de Platon à John Rawls, en passant par Aristote, Épicure, Cicéron, Thomas d'Aquin, Grotius, Hobbes, Pascal, Spinoza, Montesquieu, Rousseau, Kant, Hegel, Carré de Malberg ou encore Charles Perelman. Lire la suite Fermer