Lexisnexis
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Dictionnaire du vocabulaire juridique
Rémy Cabrillac, Collectif
- Lexisnexis
- 7 Juin 2023
- 9782711038480
Classement alphabétique des termes de A à Z.
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Code civil
Laurent Leveneur, Jean-Jacques Ansault, Charlotte Goldie-Genicon, Sabine Mazeaud-Leveneu
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 5 Juillet 2023
- 9782711038831
Livre premier - Des personnes
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Livre premier - Dispositions communes à toutes les juridictions
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Code pénal
David Dechenaud, Guillaume Beaussonie, Thomas Herran, Marion Lacaze, Cédric Ribeyre, Anne-Gaëlle Robert
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 5 Juillet 2023
- 9782711038930
Le Code pénal 2024 intégre notamment :
- le décret du 30 mars 2023 relative à la contravention d'outrage sexiste et sexuel ;
- la loi du 28 février 2023 relative à l'aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales ;
- la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (LOPMI).
Une sélection pertinente et actuelle de jurisprudence, de textes complémentaires et de références bibliographiques indispensables à la bonne compréhension de la matière.
36è édition du Code pénal : textes à jour au 20 mai 2023. -
Code de procédure pénale
Philippe Conte, Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel, Virginie Peltier
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 5 Juillet 2023
- 9782711038992
Première partie. Code de procédure pénale
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Code de commerce
Philippe Pétel, Cécile Lisanti, Stéphane Benilsi, Lucas Bettoni, Séverine Cabrillac, Lise Chatain
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 5 Juillet 2023
- 9782711038237
Livre Ier. Du commerce en général Livre II. Des sociétés commerciales et des groupements d'intérêt économique Livre III. De certaines formes de ventes et des clauses d'exclusivité Livre IV. De la liberté des prix et de la concurrence Livre V. Des effets de commerce et des garanties Livre VI. Des difficultés des entreprises Livre VII. Des juridictions commerciales et de l'organisation du commerce Livre VIII. De quelques professions réglementées Livre IX. Dispositions relatives à l'Outre-mer
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Le Code du travail comprend huit titres, tous richement annotés :
1. Les relations individuelles de travail.
2. Les relations collectives de travail.
3. Durée du travail - Salaire - Intéressement, participation et épargne salariale.
4. Santé et sécurité au travail.
5. L'emploi.
6. La formation professionnelle tout au long de la vie.
7. Dispositions particulières à certaines professions et activités.
8. Contrôle de l'application de la législation du travail. -
Code civil
Laurent Leveneur, Jean-Jacques Ansault, Charlotte Goldie-Genicon, Sabine Maze
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 12 Juillet 2023
- 9782711039906
Livre premier - Des personnes Livre deuxième - Des biens Livre troisième - Des différentes manières dont on acquiert la propriété Livre quatrième - Des sûretés Livre cinquième - Disposition applicable à Mayotte Annexes - Textes codifiés Annexes - Textes non codifiés
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Introduction à l'étude du droit
Philippe Malinvaud, Nicolas Balat
- Lexisnexis
- Manuel
- 12 Juillet 2023
- 9782711038473
Partie 1 : Le droit objectif : les règles de droit Titre 1 : Les caractéristiques des règles de droit Titre 2 : Les sources du droit Titre 3 : Classification des règles de droit Partie 2 : Les personnes titulaires de droits subjectifs Titre 1 : La personnalité juridique : personnes physiques et personnes morales Titre 2 : Les éléments permettant l'identification des personnes Partie 3 : Les droits subjectifs Titre 1 : Classification des droits subjectifs Titre 2 : Les événements générateurs de droits Partie 4 : La réalisation des droits en justice Titre 1 : L'organisation judiciaire Titre 2 : La preuve des droits
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Nouv.
Dictionnaire de la Constitution
Patrick Gérard
- Lexisnexis
- Dictionnaires
- 6 Septembre 2023
- 9782711039364
Il s'agit de proposer les principaux mots de la Constitution et du régime politique de la Cinquième République. Pour chaque mot, outre sa signification, son histoire, ses conséquences politiques et administratives et, pour nombre d'entre eux, une comparaison avec l'étranger.
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Code de procédure pénale
Philippe Conte, Virginie Peltier, Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 12 Juillet 2023
- 9782711039968
Première partie. Code de procédure pénale Titre préliminaire. De l'action publique et de l'action civile Livre I. De l'exercice de l'action publique et de l'instruction Livre II. Des juridictions de jugement Livre III. Des voies de recours extraordinaires Livre IV. De quelques procédures particulières Livre V. Des procédures d'exécution Livre VI. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon Deuxième partie. 17 Annexes : Ministère Public européen, Office européen de police (Europol) Droits de l'homme ; Juridictions pénales internationales ; Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ; Cybercriminalité ; Extradition ; Convention d'entraide judiciaire ; Convention de Schengen ; Protocole de Sangatte ; Cour de justice de la République ; QPC ; Mineurs délinquants ; Droits pénitentiaires ; Police municipale ; Aide juridique ; Fichiers.
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Nouv.
Droit des sociétés
Maurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Manuel
- 13 Septembre 2023
- 9782711038459
Partie 1 : Le droit commun des sociétés Titre 1 - La naissance des sociétés Titre 2 - La vie des sociétés Partie 2 : Le droit spécial des sociétés Titre 1 - Les sociétés à risque limité Titre 2 - Les sociétés à risque illimité Titre 3 - Autres sociétés et groupements Partie 3 : Restructuration et groupes de sociétés Titre 1 - Les procédés de restructuration Titre 2 - Les groupes de sociétés
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Code pénal
David Dechenaud, Guillaume Beaussonie, Thomas Herran, Marion Lacaze, Cédric Ribeyre
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 12 Juillet 2023
- 9782711039982
Le Code des professionnels et des étudiants en pénal qui comprend également le CJPM.
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Réussisez votre année de droit avec les ouvrages indispensables de ce pack conçu spécialement pour les étudiants :
- L'édition 2024 du Code civil.
+ le Dictionnaire du vocabulaire juridique.
+ En cadeau, le titre « Réussir sa licence de droit ». -
Partie 1 : Les bases constitutionnelles de l'État de droit
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Nouv.
Précis de fiscalité des entreprises
Maurice Cozian, Florence Deboissy, Martial Chadefaux
- Lexisnexis
- Precis Fiscal
- 6 Septembre 2023
- 9782711038299
Partie 1 : L'imposition des résultats de l'entreprise Partie 2 : L'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise Partie 3 : L'imposition du capital de l'entreprise Partie 4 : Les restructurations de l'entreprise Partie 5 : Le contrôle et le contentieux fiscal Partie 6 : Etudes thématiques
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Droit des obligations
Philippe Malinvaud, Mustapha Mekki, Jean-Baptiste Seube
- Lexisnexis
- Manuel
- 16 Août 2023
- 9782711039722
Partie 1 : Les sources des obligations Titre 1 : Le contrat Titre 2 : Les obligations légales Partie 2 : Les règles de mise en oeuvre communes à toutes les obligations Titre 1 : La transmission des obligations Titre 2 : L'exécution des obligations Titre 3 : L'extinction des obligations
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Code de procédure administrative ; code de justice administrative ; code des relations entre le public et l'administration
Collectif
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 5 Juillet 2023
- 9782711038862
Première partie - Partie législative du Code de justice administrative
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Nouv.
Travaux dirigés : introduction au droit et droit civil
Pascal Ancel, Olivier Gout, Ingrid Maria
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 6 Septembre 2023
- 9782711035700
Titre 1 : Le droit dans les textes (séances 1, 2)
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Droit des obligations ; responsabilité civile ; délit et quasi-délit
Philippe Delebecque, Frédéric-Jérôme Pansier
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 12 Juillet 2023
- 9782711039203
Titre 1 - La responsabilité du fait personnel
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Droit des biens
Laurent Leveneur, Sabine Mazeaud-Leveneur
- Lexisnexis
- Manuel
- 16 Août 2023
- 9782711038732
Introduction
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Code de l'urbanisme
Dominique Moreno, Bernard Lamorlette
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 28 Juin 2023
- 9782711038220
Livre I. Réglementation de l'urbanisme
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Première Partie - La loi pénale
