Epitoge
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Louise Michel & le(s) droit(s)
Clément Benelbaz, Carolina Cerda-Guzman, Geneveve Koubi, Mathieu Touzeil-Divina, Mélanie Jaoul
- Epitoge
- Histoire(s) Du Droit
- 11 Juillet 2023
- 9791092684469
Louise MICHEL (1830-1905) est l'une des plus célèbres femmes politiques françaises et le COLLECTIF L'UNITÉ DU DROIT a décidé - en un quadriptyque d'études - de confronter les pensées de quatre hommes et femmes politiques (Jean JAURÈS, Louise MICHEL, Charles MAURRAS & Charles PÉGUY) à l'analyse « en Droit » de juristes. L'idée générale des présentes contributions est donc de faire ressortir dans les écrits de Louise MICHEL des thèmes qui nous ont semblé opportuns en matière de droit(s), de libertés et surtout d'Égalité et ce, à partir de ses ouvrages mais également de ses discours et de ses Mémoires. La femme et sa doctrine ont effectivement beaucoup fait l'objet d'études historiques, littéraires, philosophiques et même sociologiques mais très peu « en Droit » justifiant ainsi la présente démarche. Concrètement, l'opus confronte d'abord la pensée de MICHEL à travers les notions juridiques d'Égalité et de libertés à l'existence d'un droit à la révolte, à la religion ainsi qu'à la Justice. Par suite, au prisme de la citoyenneté et de la fraternité, les écrits de la Vierge rouge sont analysés au regard de sa présentation et de ses conceptions des femmes, ses « soeurs », ainsi que des « étrangers ». Enfin, la doctrine michelienne est également présentée s'agissant des concepts même d'État et de Constitution au coeur de la Commune de Paris. Les lectrices et lecteurs seront alors peut-être surpris de découvrir une Louise MICHEL parfois conforme au véritable « mythe » qui s'est construit la concernant (par exemple quand elle fustige la peine de mort et dénonce de nombreuses injustices) mais aussi parfois étonnante sinon décevante (singulièrement quand elle use des raccourcis antisémites et xénophobes de son Temps voire quand elle se complaît dans un confort finalement plus bourgeois que révolutionnaire) !
Le présent ouvrage, issu des actes de l'atelier autogéré de Marseille en date du 29 mai 2021 matérialisé le jour même du 121e anniversaire de naissance de Louise MICHEL, a été réalisé grâce au soutien du Centre de recherche en droit Antoine FAVRE de l'Université Savoie-Mont-Blanc et du Centre de Droit de la Santé de l'UMR ADES (Université Aix-Marseille) ainsi que du COLLECTIF L'UNITÉ DU DROIT. La gravure sur bois qui orne la première de couverture du livre est l'oeuvre de M. Matthieu ROUSSEL. -
Droit(s) du basket-ball : actes du colloque du Marathon du Droit de Pau, 24 mars 2022
Dimitri Löhrer, Mathieu Touzeil-Divina
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 11 Juillet 2023
- 9791092684599
« Droit(s) du Basket-ball » ? Cet ouvrage est le fruit d'une réflexion collective et interdisciplinaire menée à Pau le 24 mars 2022 dans le cadre du colloque de la troisième édition du Marathon du Droit.
Fidèles à l'esprit du Collectif L'Unité du Droit, les diverses contributions réunies permettent de croiser les regards de spécialistes des différentes branches du droit public et du droit privé afin d'étudier, d'une part, les rapports qu'entretiennent le(s) droit(s) et le basket-ball et, d'autre part, le(s) droit(s) du jeu, des joueuses et des joueurs.
Une analyse bienvenue tant le Béarn s'est toujours affirmé comme une terre de basket-ball. Une analyse peut-être même attendue compte tenu de l'absence de publications sur le sujet. Contrairement au football et au rugby qui retiennent l'attention des juristes depuis un certain temps, le basket-ball demeure en effet une discipline sportive largement étrangère à la science juridique. Maylis DOUENCE, Maximilien LANNA, Hélène NASSOM-TISSANDIER, Olivier RENAUDIE, Nicolas ROUSSEAU et Stéphanie WILLMAN BORDAT, mais encore deux équipes d'étudiant.e.s de niveau licence, master et doctorat, encadrées par les responsables scientifiques de l'ouvrage, ont bien voulu contribuer à remédier à ce « vide juridique ». Nous les en remercions toutes et tous très chaleureusement et invitons les lecteurs à « rebondir » à nos côtés entre droit(s) & basket-ball ! -
La coopération & le droit
Moncef El Younssi, Marine Zeimet, Collectif
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 11 Juillet 2023
- 9791092684568
Fruit d'un colloque organisé le 11 mars 2021 par les doctorants du Centre de recherche juridique POTHIER de l'Université d'Orléans et enrichi de contributions supplémentaires, l'ouvrage est l'occasion d'interroger les rapports entre la coopération et le droit.
Entendue comme l'action de participer avec une ou plusieurs personne(s) à une oeuvre commune, la coopération sert-elle efficacement les objectifs divers, mais souvent guidés par l'intérêt général, que le droit se propose d'atteindre et si oui, de quelle manière ?
Représentant de nombreuses branches du droit, les contributions de cet ouvrage esquissent quelques éléments de réponse. Pour commencer, les rapports entre coopération et droit ne semblent pas toujours harmonieux. La coopération recherchée par le droit n'apporte ainsi pas systématiquement les effets positifs escomptés, soit qu'elle peine à atteindre les objectifs qui lui étaient assignés, soit qu'elle génère des conséquences défavorables pour les personnes. Inversement, une coopération plus spontanée vient quelques fois pallier la rigidité dont le droit peut faire preuve. Enfin, les contributions montrent également que l'opposition entre coopération et conflit doit souvent être dépassée au profit d'un équilibre et d'une complémentarité entre eux. -
Inégalités sociales & décolonisation ; les rééquilibrages de la Nouvelle-Calédonie
Collectif
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 27 Novembre 2018
- 9791092684261
Nulle collectivité n'aura, autant que la Nouvelle-Calédonie, provoqué les efforts de l'imagination des juristes et politologues et multiplié la constitution de divers comités d'experts institutionnels. Alors que la Nouvelle-Calédonie a aujourd'hui en mains les compétences de gestion, il s'agit pour elle de savoir les mettre en oeuvre en aménageant une société plus égale, plus juste à l'égard de ses différentes composantes. L'Accord de Nouméa de 1998, confronté à la fracture calédonienne, définit sa politique par le terme concret de « rééquilibrage ». On ne saurait mieux viser la fin de toutes les inégalités, qu'en conjuguant le rééquilibrage dans les domaines politique, culturel, social, économique?
Le vivre ensemble, qu'on appelle en Nouvelle-Calédonie le « destin commun » du peuple kanak et des différentes communautés de la Nouvelle-Calédonie, a trouvé ses institutions politiques. C'est dire que le rééquilibrage politique, basé sur la provincialisation et le partage du pouvoir, est globalement accompli et que tous sont d'accord pour construire la cité calédonienne sur ces fondements. Le rééquilibrage culturel restaurant la dignité du peuple premier qui a accueilli les nouvelles populations est assuré par la mise en valeur de la coutume, fondement de l'ordre social kanak, par l'oeuvre considérable du sénat coutumier, de l'Agence de développement de la culture kanak, l'Académie des langues kanak? La difficulté est davantage dans les réalités quotidiennes. Le rééquilibrage y échoue.
C'est à ce problème que s'attaquent nos travaux sur inégalités sociales et décolonisation : les rééquilibrages de la Nouvelle-Calédonie. La démocratie implique le respect du droit mais aussi la détermination commune de politiques publiques d'intérêt général ; elle doit être un régime légitime de cohésion économique et sociale. Aussi, sa mission doit être d'abord de remédier à la situation concrète des inégalités.
Sous la direction de Florence Faberon, Ilaïsaane Lauouvea, Arnaud Paturet et Léon Wamytan.
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Jean Jaurès juriste ?
Tel n'est pas l'objet de démonstration du présent ouvrage. Jean Jaurès (1859-1914) est l'un des plus célèbres hommes politiques français et le Collectif L'Unité du Droit a décidé - en un quadriptyque d'études - de confronter les pensées de quatre hommes et femmes politiques (Jean Jaurès, Louise Michel, Charles Maurras & Charles Péguy) à l'analyse « en Droit » de juristes. L'idée générale des présentes contributions est de faire ressortir dans les écrits de Jaurès des thèmes qui nous ont semblé opportuns en matière de droit(s) et de République(s) et ce, à partir de ses ouvrages mais également de ses discours et de son expérience en tant qu'élu (local et national). L'homme et sa doctrine ont effectivement beaucoup fait l'objet d'études historiques, littéraires, philosophiques et même sociologiques mais très peu « en Droit » justifiant ainsi la présente démarche. Concrètement, l'opus confronte d'abord la pensée de Jaurès aux notions juridiques de liberté, d'Egalité et de Fraternité composant le triptyque républicain. Par ailleurs, Toulouse oblige (parce que l'homme y fut universitaire et maire-adjoint), les rapports entre Jaurès, la « ville rose » et ses institutions sont également abordés à l'instar - en conclusion - de son héritage.
Par ailleurs, la doctrine jauressienne est également analysée au regard du droit parlementaire (et de sa rationalisation) ainsi que des concepts de propriété et de République sociales. Y ont participé : Frédéric Balaguer, Guillaume Beaussonie, Alain Boscus, Clothilde Blanchon, Gilles Candar, Rémy Cazals, Clothilde Combes, Patrick Charlot, Nathalie Droin, Mélina Elshoud, Delphine Espagno-Abadie, Marietta Karamanli, Julia Schmitz & Mathieu Touzeil-Divina.
Le présent ouvrage, issu des actes du colloque de Toulouse en date du 03 septembre 2019 matérialisé le jour même du 160e anniversaire de naissance du tribun, a été réalisé grâce au soutien de la Fédération Jean Jaurès ainsi que du conseil départemental de la Haute-Garonne et du Collectif L'Unité du Droit. La gravure sur bois qui orne la première de couverture du livre est l'oeuvre de M. Matthieu Roussel.
Coordination scientifique :
Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Clothilde COMBES, Delphine ESPAGNO-ABADIE & Julia SCHMITZ.
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La faculté de droit de Bordeaux ; 150 ans en 2020, et même d'avantage... ses grands maîtres, ses grandes heures
Bernard Pacteau
- Epitoge
- 12 Janvier 2021
- 9791092684483
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Intelligence artificielle & droits fondamentaux
Stéphanie Mauclair, Vanessa Barbé
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 18 Octobre 2022
- 9791092684438
L'intelligence artificielle, en tant que révolution technologique, est un sujet de fascination et de curiosité. Depuis que Gary Kasparov a été battu aux échecs par l'ordinateur Deeper Blue en 1997, il est acquis que cet outil peut égaler, voire dépasser le cerveau humain. Aujourd'hui, les robots, les véhicules autonomes, la justice prédictive, les algorithmes sont autant d'innovations qui peuvent changer la vie quotidienne et professionnelle. Mais l'intelligence artificielle est également devenue un objet juridique. Après la multiplication de chartes éthiques de l'intelligence artificielle et de nombreux autres instruments de soft law, notamment internationaux et européens, le droit de l'intelligence artificielle devient progressivement contraignant. Les droits du travail, de la santé, de la propriété intellectuelle, des données à caractère personnel, des finances publiques, mais aussi les droits pénal, international, fiscal, bancaire etc. sont affectés par le développement de cette technologie. L'intelligence artificielle n'est pas un outil réservé aux entreprises privées : la plupart des administrations, même régaliennes, utilisent aujourd'hui l'intelligence artificielle notamment pour traiter de grands volumes de données. Si cette imprégnation des diverses branches du droit par l'intelligence artificielle semble inéluctable, elle s'est accompagnée de nombreuses inquiétudes, face à l'utilisation jugée préjudiciable de certains outils technologiques. On craint non seulement le remplacement de l'homme par la machine, mais également la violation de ses droits. Le droit à la non-discrimination est ainsi évidemment au coeur des interrogations sur la compatibilité des outils d'intelligence artificielle avec les droits fondamentaux. Néanmoins, ces outils peuvent affecter la plupart des droits fondamentaux, et non seulement la non-discrimination. Le développement de la reconnaissance faciale, la question de l'être humain « augmenté », l'utilisation des réseaux sociaux par l'administration fiscale afin de lutter contre la fraude etc. sont autant de questions d'actualité qui confrontent l'intelligence artificielle aux droits fondamentaux. Il s'agit du droit au respect de la dignité humaine, du droit d'accès aux soins, du droit à la sûreté, de la liberté d'expression, du droit au respect de la vie privée, des droits du citoyen et des libertés politiques etc. L'ouvrage a donc vocation à s'intéresser aux conséquences du développement de ces nouveaux outils technologiques sur les droits fondamentaux, au travers des diverses branches du droit.
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La laïcité ? : une passion française qui doit rester un humanisme !
Simone Gaboriau-Monthioux
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 11 Juillet 2023
- 9791092684605
Cette « Laïcité selon GABORIAU » est l'essai qui manquait en matière laïque. Fruit d'une carrière, de réflexions et d'expériences, de rencontres et de lectures, d'influences et de confluences, de réactions et de constructions, le présent essai dépasse très largement les fonctions de l'article érudit. Simone GABORIAU-MONTHIOUX y alterne en outre les tonalités dans ses écrits passant ainsi de l'auteure exposant des faits et des convictions à la témoin engagée. Son ouvrage n'est par ailleurs pas qu'un point de vue, enrichi et construit par des années de réflexion, il est un appel : une proposition faite aux lecteurs de réfléchir à ses côtés et de continuer à envisager et à proposer pour que la Laïcité soit un véritable « humanisme ». On ne refermera pas cet ouvrage dans le même état et avec les mêmes connaissances qu'en l'ayant ouvert.
Par ces lignes, rappelle l'ancienne Présidente du Syndicat de la magistrature, la Laïcité - on l'oublie trop souvent - c'est « avant tout du Droit » ! À cet égard, le retour d'expérience(s) de la magistrate honoraire sur les liens ou plutôt la confrontation du service public de la Justice à la question laïque entre l'invocation des immeubles marqués par l'histoire et la symbolique religieuse mais encore la tenue et le port de symboles religieux à distinguer selon que leurs porteurs sont agents ou non dudit service public, est un témoignage rare et puissant. En outre, l'essai a le mérite - et le courage - de rappeler l'histoire d'une autre « passion française » aux antipodes de l'humanisme promu et recherché par l'auteure : celle de notre islamophobie.
Partant, l'un des grands mérites de cet ouvrage est d'oser réaffirmer la force et l'importance du Droit en matière de questions laïques et ce, au détriment des seules valeurs qui bien trop souvent prennent le dessus (sans être toujours assumées). En explorant cette « passion française » pour la Laïcité, l'auteure entend défendre et assumer comme un nécessaire « humanisme », elle nous livre une Laïcité vivante et éclairée : l'essai éclairant qui manquait. -
Les mots d'Annie Héritier ; droit(s) au coeur & à la culture
Collectif
- Epitoge
- 16 Août 2017
- 9791092684216
Cet opus est une déclaration d'amitié(s) pour célébrer celle qui s'est endormie en décembre 2015 et qui a marqué tous les contributeurs et toutes les contributrices, tous les soutiens aux présents Mélanges.
Toutefois, ces Mélanges accueillis par les Editions L'EPITOGE sont à l'image de leur dédicataire : étonnants et même détonants, généreux, amoureux, créatifs, parfois espiègles mais toujours respectueux, ils célèbrent Annie HERITIER en mots, en vers, en prose et même en images. Ils célèbrent le Droit et son Histoire mais aussi l'amitié et la personnalité d'Annie.
Ce sont alors « les mots d'Annie » eux-mêmes entre Droit(s), coeur(s) & culture(s) qui ont - à la manière et sur la présentation alphabétique d'un dictionnaire - guidé l'ensemble de celles et de ceux qui ont voulu ici partager leurs souvenirs, leurs amitiés et leurs reconnaissances. Se mêlent alors les uns aux autres avec la reproduction d'une contribution inédite de l'auteure (à propos de « l'invention du droit du patrimoine culturel ») et sans discontinuité(s) les expressions et mots d'Annie suivants : ALF, amitié & authenticité, bijoux, chat(s) (de la Nation), coca-cola, comparaison, couleurs de la ville, culture & Corse, doctorantes, droit international, échange, environnement, être sensible, fidélité, grenouille, histoire, imagination, infirmière corse, instants, littérature, nutella, patrimoine(s), perles, poème, reflet, sincérité, souris, troublantes grenouilles, utopie et ? Z comme Z'Annie !
Avec l'amicale complicité de Thierry Garcia, de Delphine Espagno-Abadie & de Mathieu Touzeil-Divina sont réunies ici des contributions en l'honneur de notre collègue et amie Annie Heritier.
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Du discours sur l'office de la cour de cassation.
Jean-Benoist Beldat
- Epitoge
- 17 Juillet 2018
- 9791092684315
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Revue méditerranéenne de droit public n.10 : l'arbre, l'homme et le(s) droit(s)
Revue Mediterraneenne De Droit Public
- Epitoge
- Revue Mediterraneenne De Droit Public
- 23 Avril 2019
- 9791092684346
« Vivre comme un arbre, seul et libre ; Vivre en frères comme les arbres d'une forêt » : c'est par ces mots du poète Nâzim HIKMET que commençait le dernier numéro de la Revue Méditerranéenne de Droit Public (Rmdp) consacrée aux Libertés en Méditerranée. C'est - cette fois - directement à l'Arbre et à ses droits que le présent ouvrage est dédié. Guidés par le personnage d'Elzéard BOUFFIER imaginé par Jean GIONO, les contributeurs du présent numéro, symboliquement publié lors du 65e anniversaire de la publication de L'homme qui plantait des arbres, ont cherché à analyser et parfois à reconnaître les liens unissant les Hommes aux Arbres par le biais du ou des droit(s). Il s'agit donc évidemment de forêts (de service public et de son régime si singulier depuis l'Ancien Régime) mais aussi de droit(s) potentiellement propre(s) de l'Arbre en tant que tel. Objet ou sujet juridique (avec des propositions de personnification et de protection(s)) selon les auteurs, bien public ou privé, commun et/ou approprié, l'Arbre est ici envisagé entre Droit(s), écorce(s), racine(s), paysage(s), affouage(s), santé(s), eau(x) & normes ! L'Arbre est aussi perçu et présenté ici comme un lien social luttant contre la désertification rurale (ce que l'action d'Elzéard BOUFFIER a précisément matérialisé) et comme un instrument puissant de la Fraternité et même de la Vie et ce, pour tous les promeneurs des forêts en France mais aussi (et surtout) en Méditerranée. En témoigne, au fil des présentes pages, un exposé de vingt-trois essences endémiques. Y ont contribué, depuis les différentes branches de l'Unité juridique et les rives de la Méditerranée : Julien BETAILLE, Philippe BILLET, Fabrice BIN, Clothilde BLANCHON, Maxime BOUL, Marie EUDE, Marine FASSI DE MAGALHAES, Juliette GATE, Sylvie & Aline GIONO, Laëtitia GUILLOUD-COLLIAT, Marie-Angèle HERMITTE, Carlo IANNELLO, Arnaud LAMI, Jacques LIAGRE, Hussein MAKKI, Raphaël MAUREL, Jacques MENY, Eric NAIM-GESBERT, Loïc PEYEN, Jean-Marie PONTIER, Rémi RADIGUET, Jean-Claude RICCI, Julia SCHMITZ, Antoine TOUZAIN & Mathieu TOUZEIL-DIVINA.
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Le jeu est manifestement perçu comme une activité divertissante destinée à faire passer le temps. Le rapprochement du jeu et du droit pourrait donc apparaître contradictoire. Le jeu est futile, le droit est empreint de gravité. Parfois, la doctrine se plaît à comparer le droit au jeu pour la beauté de la rhétorique. Dans le procès civil, les parties sont à la fois partenaires et adversaires, chacune jouant ses cartes pour gagner et convaincre le juge qui arbitre. Difficile toutefois d'y voir de l'amusement. En réalité, le jeu peut être pris au sérieux. Il doit l'être quand il comporte plusieurs règles à suivre et lorsque l'esprit des joueurs est exacerbé, confinant aux ambitions lucratives. L'opposition entre le jeu et le droit s'amenuise alors progressivement. Les deux sont partout. Difficile d'imaginer une société qui ne joue pas ou une société sans règles de droit. Les connexions entre le jeu et le droit apparaissent d'abord sous un angle hiérarchique. Le jeu comme le droit sont des systèmes normatifs, mais le droit ne s'efface pas devant les règles du jeu. Il encadre très souvent le jeu comme divertissement. Le premier sens du jeu s'estompe pour laisser place aux actions du jeu, le rôle à jouer. Lorsqu'il désigne la manière de se comporter, l'exercice de droits et devoirs, le jeu de l'acteur juridique se dévoile au travers de la persona, ce masque de théâtre romain dissimulant sa vraie nature. Le droit autorise d'ailleurs des jeux d'ombre et de lumière sur la scène juridique comme la fiction, la dissimulation, l'apparence. Plus originalement encore, la manière de jouer laisse place aux actions mécaniques. Le droit peut être expliqué grâce au jeu. Le jeu est alors une méthode utilisée pour dévoiler et expliquer les interactions et connexions dont peuvent faire l'objet différentes disciplines du droit entre elles ou avec tout autre élément. L'analyse économique du droit en est une illustration. Pour finir, le jeu est compris de manière plus évanescente comme un modèle de pensée lorsqu'une théorie du jeu appuie ou devient une théorie du droit. Le jeu comme le droit sont, en définitive, deux notions dont les liens sont parfois insondables et vont bien au-delà des occurrences ici exprimées. La seule certitude est que les contributeurs de cet ouvrage se sont amusés à les révéler.
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Orléans dans la jurisprudence des « Cours suprêmes »
Collectif
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 7 Juillet 2020
- 9791092684391
De l'oeuvre des « postglossateurs » étudiant le Corpus Juris Civilis, en passant par la fondation officielle de l'université par quatre bulles pontificales du pape CLEMENT V le 27 janvier 1306, dont les bancs de la Faculté de droit ont été fréquentés, durant les siècles qui suivirent, notamment, par GROTIUS et POTHIER, pères respectifs du droit international et du Code NAPOLEON, jusqu'à l'émergence de ce que certains juristes contemporains appellent « l'Ecole d'Orléans », désignant par-là les recherches collectives menées sur les normes sous la houlette de Catherine THIBIERGE, les rapports entre Orléans et le droit sont anciens, prestigieux et multiples.
La jurisprudence des « Cours suprêmes », entendue comme l'ensemble des décisions rendues par les juridictions qui peuvent prétendre à la suprématie d'un ordre juridictionnel (la Cour de cassation, le Conseil d'État, le Conseil constitutionnel, le Tribunal des Conflits, la Cour de Justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme), apparaît comme un prisme original pour les aborder aujourd'hui. Dans cette optique, le présent ouvrage se propose, dans un souci de transversalité entre les différentes branches du droit, de présenter un échantillon de décisions en lien avec Orléans ou avec une commune de son arrondissement et ayant un intérêt juridique certain. Fidèle à la devise de l'Université, cet ouvrage est non seulement porté par la modernité, mais également ancré dans l'histoire. Histoire, comme celle, par exemple, de Félix DUPANLOUP, évêque d'Orléans entre 1849 et 1878, qui, à la tête du diocèse, mit en route le processus de canonisation de JEANNE D'ARC.
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Orléans par le droit administratif à l'ombre de Macarel & Cormenin : tome 35
Maxime Charite, Nolwen Duclos, Fouad Eddazi
- Epitoge
- 11 Janvier 2022
- 9791092684513
Dans le prolongement direct des deux publications précédemment proposées dans la collection « L'Unité du Droit » des Editions L'Epitoge (Tome XXVIII - Orléans dans la jurisprudence des « Cours suprêmes » ; Tome XXIX - Toulouse par le droit administratif), le présent ouvrage aborde Orléans par le droit administratif, à l'ombre de Macarel et de Cormenin.
Partant, après avoir commencé la valorisation d'un « patrimoine jurisprudentiel orléanais » transcendant les différentes branches du droit, cet opus en poursuit l'analyse dans le cadre d'une unité d'enseignement particulière : le droit administratif général, « partie centrale du droit administratif », « ce qui, dans la connaissance du droit administratif vient et doit venir d'abord » d'après la définition proposée par René Chapus dans son manuel. Les grands chapitres du cours de droit administratif traditionnellement enseigné en deuxième année de Licence y sont traités à partir d'arrêts représentatifs en lien avec Orléans, entendu comme ressort territorial du tribunal administratif qui siège dans la commune et qui couvre aujourd'hui la région Centre. A la manière orléanaise de la glose, ils le sont sous la forme de commentaires tirant des leçons par rapport à la pensée de deux « pères fondateurs » du droit administratif français associés à la cité johannique : Louis-Antoine Macarel et Louis Marie de Lahaye de Cormenin, l'année 2021 marquant un anniversaire de deux siècles, celui de la création du Recueil des arrêts du Conseil ou ordonnances royales par le premier. Au-delà de constituer un simple recueil de « grands arrêts de la jurisprudence administrative orléanaise », cet ouvrage s'essaye à une présentation nouvelle du droit administratif général en en proposant une approche au prisme du territoire où il est enseigné et de nature à contribuer à la réinvention et à la redynamisation de son apprentissage.
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Hôpital & université : inspirations parallèles ? t.2
Isabelle Poirot-Mazeres, Mathieu Touzeil-Divina, Arnaud Lami, Vincent Vioujas
- Epitoge
- Droit(s) De La Sante
- 18 Octobre 2022
- 9791092684582
Le présent ouvrage est issu d'un cycle de colloques, organisé en deux journées distinctes (Toulouse, 01 octobre 2021 & Marseille, 03 décembre 2021) dans un souci de pluridisciplinarité. En effet, après la signature des accords dits du Ségur de la santé et à la suite de la Loi dite Rist, alors que les mondes universitaires et hospitaliers connaissent d'importants bouleversements et questionnements (à l'instar de ceux provoqués par l'adoption de la Loi dite Lpr pour l'Université en décembre 2020), il a paru opportun de les confronter.
L'évocation des liens entre hôpital et Université fait en effet immédiatement penser à l'organisation mise en place à partir des ordonnances Debré de 1958 créant les centres hospitaliers universitaires (Chu), investis d'une triple mission de soins, d'enseignement et de recherche. Longtemps synonymes de progrès médical et symboles de l'excellence française, ces derniers semblent aujourd'hui rencontrer des difficultés qui ont conduit, à plusieurs reprises, la Cour des comptes à évoquer un « essoufflement » du modèle et à questionner sa pérennité. S'il ne contient aucune disposition spécifique sur le sujet, le plan « Ma Santé 2022 », présenté par le Président de la République en septembre 2018 et dont les dernières ordonnances d'application ont été adoptées au printemps 2021, insiste en revanche sur l'importance de la formation des professionnels de la santé dans la démarche d'adaptation du système de santé aux enjeux de demain. Le titre Ier de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé porte ainsi sur le décloisonnement des parcours de formation. Les mesures qui y figurent s'inscrivent dans le prolongement de réformes déjà entreprises au cours des dernières années ayant profondément redessiné le contour de ces formations et, de ce fait, les relations entre établissements de santé et établissements d'enseignement supérieur dans le contexte « d'universitarisation » de certaines d'entre elles. Par ailleurs, hôpital et Université se rejoignent aussi en tant qu'établissements publics ayant pour trait commun d'avoir été soumis à d'incessants changements au cours des dernières années : loi dite Lru du 10 août 2007 et loi dite Hpst du 21 juillet 2009, loi dite Esr du 22 juillet 2013 et loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, ordonnance du 12 décembre 2018 relative à l'expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et loi du 24 juillet 2019, etc. Et si l'hôpital et l'université n'étaient pas seulement des partenaires naturels, mais également des sources d'inspiration réciproques ? -
L'ordre critique du droit ; mélanges en l'honneur du professeur Claude Journès
Collectif
- Epitoge
- 7 Mars 2017
- 9791092684254
Cet ouvrage rend hommage au Professeur Claude JOURNÈS, ancien Président de l'Université LUMIERE Lyon 2 et membre fondateur du mouvement Critique du droit.
Les Mélanges offerts au Professeur Claude JOURNÈS ont retenu cette approche, utilisant le droit comme un outil de mise en perspective critique de l'ordre social et de l'ordre politique.
Après un hommage au Doyen JOURNÉES (P. BLACHÈR) et l'évocation des ambitions et perspectives du mouvement critique Du droit (S. BASSET ou J. MICHEL), l'ouvrage se construit en deux temps. La première partie - intitulée « Le droit critique de l'ordre social » - regroupe des réflexions sur le pouvoir médical (F. DEMICHEL), sur les crimes coloniaux (A. MAHIOU), sur la dimension anthropologique du vocabulaire juridique (M.-C. HATTI) et sur le contrôle policier (M. SAOUDI), le tout ouvrant sur la possibilité d'un humanisme séculier (H. PUEL).
La seconde partie - « Le droit critique de l'ordre politique » - entend montrer comment le droit porte en lui une conception du pouvoir et de l'autorité. Les études explorent des pistes très diverses mêlant les finances publiques (J.-L. ALBERT), les renseignements (C. ARROUDJ), l'histoire du droit (J.-L. AUTIN, J.-C GENIN), l'histoire de la doctrine (H. GOURDON), les institutions politiques (P. BACOT, A.-S. MESCHERIAKOFF, R. CHARVIN), les institutions territoriales (J.-J. GLEUAL, H. OBERDORFF, R. PAVRE), la littérature (S. CAPORAL, G. HARE) ou les nouvelles technologies (G. PROTIÉRE). II ressort de l'ensemble que, loin d'être un simple outil technique, le droit est un puissant instrument de modélisation sociale et de justification du pouvoir. Inversant la logique dominante, la perspective critique du droit dévoile les limites d'une telle conception et rappelle que le droit, comme tous les construits sociaux, est le produit de luttes politiques et de rapports de force. En ce sens, à l'instar des valeurs défendues par le dédicataire de cet ouvrage, l'ordre critique du droit est un appel à contester les évidences, condition d'une conception plus ouverte et pluraliste de l'ordre juridique.
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La parole en droit public
Olivier Desaulnay, Collectif
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 7 Juillet 2020
- 9791092684049
Le présent ouvrage rassemble les actes actualisés du colloque éponyme (tenu les 24 et 25 octobre 2013 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1 sous l'égide de l'Institut du Droit Public et de la Science Politique et du Centre d'Histoire du Droit) ainsi que de nouvelles contributions venues au fil de l'eau enrichir l'analyse d'un objet juridique dont les frontières, mêlées avec l'écrit, le rendent quelque peu insaisissable et les manifestations, fortement hétérogènes, paraissent rendre vaine toute tentative d'en dégager une grammaire commune. La parole en droit public renvoie d'abord à l'oralité de ce champ juridique car, sous certaines conditions, dire c'est faire. C'est exprimer la volonté que quelque chose doit être. La parole se veut alors performative, « devoir être » verbalisé pouvant être parfois fondateur d'un authentique acte juridique ou, du moins, constituer un prélude à sa formation. La parole est aussi et surtout un objet du droit public en ce sens que la liberté d'expression qui la porte est sujette à diverses ingérences des autorités publiques qui tantôt la contraignent, tantôt l'affranchissent sans jamais perdre de vue qu'une parole libre, conçue comme un attribut essentiel de la liberté de toute personne humaine - celle d'exprimer une pensée - est inséparable de l'ambition démocratique. Ces deux figures de la parole recèlent par ailleurs une dimension juridictionnelle. Ecouter l'administrer-citoyen peut revenir à donner la parole au justiciable et entretenir une oralité des débats de qualité. La prise de parole des autorités politiques et publiques peut également servir le juge pour remplir son office ou, à l'inverse, pour en être précisément l'objet. L'ouvrage poursuit ses trois mouvements, apportant par touches successives un éclairage sur la fonction constructive de la parole qui enrichie la délibération parlementaire, qui porte le discours politique, qui constitue ou préfigure l'action publique, qui éclaire le juge... Y ont contribué : Elisabeth BARADUC, Didier BLANC, Damien CONNIL, Fleur DARGENT, Olivier DESAULNAY, Gweltaz EVEILLARD, Nathalie HAVAS, Nicolas HERVIEU, Caroline LANTERO, Frédéric LOMBARD, Audrey DE MONTIS, Hélène MUSCAT, Rémi RADIGUET, Romain RAMBAUD, Josselin RIO & Mathieu TOUZEIL-DIVINA.
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Mondialisation et collectivités territoriales
Benoît Lapointe
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 6 Novembre 2012
- 9782954118888
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Revue méditerranéenne de droit public n.7 : études franco-grecques de droit public
Revue Mediterraneenne De Droit Public
- Epitoge
- Revue Mediterraneenne De Droit Public
- 31 Octobre 2017
- 9791092684230
Le présent ouvrage est le fruit d'échanges méditerranéens tissés entre deux cellules des équipes grecque et française du LABORATOIRE MEDITERRANEEN DE DROIT PUBLIC (LM-DP) : les cellules athénienne et toulousaine. Attachés à l'étude mais aussi à la défense des droits et des libertés dans ces deux Etats européens dont les histoires se sont précisément illustrées autour de ces thématiques, les membres des équipes grecque et française ont décidé d'en faire un objet de contributions et de réflexions ouvert à leurs membres ainsi qu'à tout intéressé. Matériellement, deux opérations ont été menées conjointement (et forment naturellement les deux parties du présent septième numéro de la Revue Méditerranéenne de Droit Public) : une expérience méthodologique de commentaires prétoriens (I) ainsi que la réunion de textes relatifs aux libertés et aux droits en France et / ou en Grèce (II).
Comparaisons prétoriennes : cette première partie, comme l'a souligné le professeur KAMTSIDOU dans sa préface, fait honneur à la maxime selon laquelle comparaison ferait raison ! En effet, à partir de trois décisions juridictionnelles des Conseils d'Etat hellénique et français ainsi que de la Cour Européenne des Droits de l'Homme, il a d'abord été proposé à des membres grecs et français des cellules athénienne et toulousaine du LM-DP de commenter parallèlement - et sans se concerter - lesdites décisions ce qui a donné lieu à la rédaction de six commentaires (trois grecs et trois français). Par suite, un autre groupe a tenté de « commenter les commentaires » en essayant de mettre en avant points communs et divergences.
Droits & Libertés : une seconde partie, plus classique, a rassemblé, sur le thème des droits et des libertés, six autres contributions à propos des libertés économiques et professionnelle, du droit de l'environnement, du droit d'asile et de la protection des animaux. Il ne vous reste alors, selon la formule désormais consacrée de cette Revue, qu'à embarquer sur nos rives méditerranéennes et juridiques aux côtés des capitaines et moussaillons de ce beau numéro VII en gardant toujours à l'esprit que le LABORATOIRE MEDITERRANEEN DE DROIT PUBLIC, porteur de ce projet, n'appartient à aucun pays et n'a embrassé aucun dogme. Il entend voguer où le vent le conduira et avec les voyageurs et les capitaines qui voudront bien s'y consacrer.
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Revue méditerranéenne de droit public n.9 : liberté(s) ! en Turquie ? en Méditerranée !
Revue Mediterraneenne De Droit Public
- Epitoge
- Revue Mediterraneenne De Droit Public
- 14 Août 2018
- 9791092684339
Le présent ouvrage est un cri d'alarme(s) et de détresse(s) à destination de tous les citoyens, décideurs politiques et membres de la Communauté universitaire en France mais aussi et surtout autour du bassin méditerranéen.
Matérialisé en urgence au mois de juin 2018 alors que la situation de plusieurs collègues turcs a attiré l'attention de nombreux réseaux académiques dont le LABORATOIRE MEDITERRANEEN DE DROIT PUBLIC, il a été décidé d'offrir un témoignage d'amitié et de fraternité aux membres de la Communauté universitaire de Turquie, menacée de privation(s) de liberté(s) par le régime du Président ERDOGAN. En particulier, l'ouvrage est adressé à notre ami le professeur Ibrahim O. KABOGLU, directeur de l'équipe turque du LABORATOIRE MEDITERRANEEN DE DROIT PUBLIC. L'opus résolument tourné vers l'espoir, le Droit et les libertés, se compose de trois parties : la première revendique davantage de libertés d'expression(s) pour nos collègues turcs et offre au lecteur plusieurs points de vues comparés sur les libertés académiques en Méditerranée (Partie I). Par suite, le livre propose de façon militante et assumée des analyses et propositions en faveur du droit constitutionnel et des libertés en Turquie (Partie II) et en Méditerranée (Partie III).
L'ouvrage comprend 26 contributions auxquelles ont participé depuis plusieurs pays méditerranéens (Espagne, France, Italie, Liban, Maroc & Turquie) : M. le Président COSTA, Mesdames et Messieurs les professeurs AFROUKH, BASILIEN-GAINCHE, BONNET, FONTAINE, FREIXES, GAILLET, GROPPI, IANNELLO, LARRALDE, LAVAL, MARCOU, MATHIEU, MAUS, PRIEUR, ROUSSEAU, STARCK, TOUZEIL-DIVINA & TURK ; Mesdames ABDEREMANE, ELSHOUD, ESPAGNO-ABADIE, EUDE, FASSI DE MAGALHAES, KURT, MESTARI, PERLO, SCHMITZ & Messieurs BARRUE-BELOU, FRIEDRICH, GELBLAT, MAKKI, MEYER, OZENC & SALES.
L'image de première de couverture a été réalisée, à Beirut, par Mme Sara MAKKI.
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Revue méditerranéenne de droit public n.8 : service(s) public(s) en Méditerranée
Revue Mediterraneenne De Droit Public
- Epitoge
- Revue Mediterraneenne De Droit Public
- 27 Novembre 2018
- 9791092684278
Encadrés par deux exceptionnels textes : la préface de Son Excellence le président de la République hellénique (et professeur de droit public), Prokopios PAVLOPOULOS, et la postface sur les nouveaux défis du service public par le Conseiller constitutionnel (et professeur de droit public), Antoine MESSARRA, les présents actes - issus des deux journées de colloque d'Athènes du LABORATOIRE MEDITERRANEEN DE DROIT PUBLIC, proposent six thématiques pour décrypter le(s) service(s) public(s) en Méditerranée.
Une première partie engage le lecteur à suivre un chorus méditerranéen (et singulièrement toulousain) dans les méandres des influences et confluences méditerranéennes de la notion de service public, en Histoire et en Méditerranée. Depuis DUGUIT et HAURIOU, depuis la France, où et comment la notion systématisante a-t-elle évolué ? Où a-t-elle pris racine et où - au contraire - la greffe n'a-t-elle pas pris ?
La deuxième partie, s'intéresse aux matérialisations positives (juridiques et politiques) de l'intérêt général réincarné en service(s) public(s) : depuis l'éducation nationale et les activités locales jusqu'à la culture et au sport. Guidés par Louis ROLLAND, notre troisième partie invite à l'étude des « Lois » ou principes généraux du service public : Egalité, continuité, mutabilité mais aussi « nouvelles Lois » du service public en Méditerranée.
Ensuite, un quatrième temps propose d'examiner, à l'aune du témoignage du président COSTA, la manière dont les juges administratifs (grec, égyptien, italien et français) appréhendent et / ou ont appréhendé la notion dans et par leurs prétoires. Alors, un cinquième temps s'intéresse à la gestion - notamment publique - mais évidemment aussi très privée de nos jours des services publics autour de la Mare nostrum.
Enfin, un dernier atelier propose de se pencher sur le cas du service public de l'eau.
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Des racines du droit & des contentieux ; mélanges en l'honneur du professeur Jean-Louis Mestre
Collectif
- Epitoge
- 2 Juin 2020
- 9791092684285
Cet ouvrage rend hommage, sous la forme universitaire des Mélanges, au Professeur Jean-Louis Mestre. Interrogeant les « racines » du Droit et des contentieux, il réunit (en quatre parties et deux volumes) les contributions (pour le Tome I) de :
Pr. Paolo Alvazzi del Fratte, Pr. Grégoire Bigot, M. Guillaume Boudou, M. Julien Broch, Pr. Louis de Carbonnières, Pr. Francis Delpérée, Pr. Michel Ganzin, Pr. Richard Ghevontian, Pr. Eric Gojosso, Pr. Nader Hakim, Pr. Jean-Louis Halpérin, Pr. Jacky Hummel, Pr. Olivier Jouanjan, Pr. Jacques Krynen, Pr. Alain Laquièze, Pr. Catherine Lecomte, M. Alexis Le Quinio, M. Hervé Le Roy, Pr. Martial Mathieu, Pr. Didier Maus, Pr. Ferdinand Melin-Soucramanien, Pr. Philippe Nélidoff, Pr. Marc Ortolani, Pr. Bernard Pacteau, Pr. Xavier Philippe, Pr. François Quastana, Pr. Laurent Reverso, Pr. Hugues Richard, Pr. André Roux, Pr. Thierry Santolini, M. Rémy Scialom, M. Ahmed Slimani, M. Olivier Tholozan, Pr. Mathieu Touzeil-Divina & Pr. Michel Verpeaux,...
Et pour le Tome II :
M. Stéphane Baudens, M. Fabrice Bin, Juge Jean-Claude Bonichot, Pr. Marc Bouvet, Pr. Marie-Bernadette Bruguière, Pr. Christian Bruschi, Prs. André & Danielle Cabanis, Pr. Chistian Chêne, Pr. Jean-Jacques Clère, Mme Anne-Sophie Condette-Marcant, Pr. Delphine Costa, Mme Christiane Derobert-Ratel, Pr. Bernard Durand, M. Sébastien Evrard, Pr. Eric Gasparini, Père Jean-Louis Gazzaniga, Pr. Simon Gilbert, Pr. Cédric Glineur, Pr. Xavier Godin, Pr. Pascale Gonod, Pr. Gilles-J. Guglielmi, Pr. Jean-Louis Harouel, Pdt Daniel Labetoulle, Pr. Olivier Le Bot, Pr. Antoine Leca, Pr. Fabrice Melleray, Mme Christine Peny, Pr. Laurent Pfister, Pr. Benoît Plessix, Pr. Jean-Marie Pontier, Pr. Thierry S. Renoux, Pr. Jean-Claude Ricci, Pr. Albert Rigaudière, Pr. Ettore Rotelli, Mme Solange Ségala, Pdt Bernard Stirn, Pr. Michael Stolleis, Pr. Arnaud Vergne, Pr. Olivier Vernier & Pr. Katia Weidenfeld.
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En 1853, c'est à l'Université de Toulouse qu'à l'initiative des professeurs CHAUVEAU et BATBIE, on fonda le premier média juridique français spécialisé en matière de pratique et de droit administratifs :
Le Journal du Droit Administratif (JDA) dont le présent ouvrage est une forme de « continuité » sinon de résurgence. Toulouse « par » le Droit administratif est donc sérieusement ancré dans notre histoire académique qu'incarne aussi (sinon surtout aux yeux de la plupart des publicistes) la statue mythique du « Commandeur » des publicistes internistes : le doyen Maurice HAURIOU.
Concrètement, le présent dossier est construit à partir de vingt-huit contributions réparties en trois temps : celui de l'enseignement du droit administratif à Toulouse (I) puis celui de plusieurs notions publicistes confrontées au territoire toulousain (intercommunalité, propriété, urbanisme, fonction publique, etc.) sans oublier l'importance des droits européens (II). Enfin, ce sont les décisions et la jurisprudence que nos auteurs ont (ré)investies en mettant en avant de célèbres arrêts et jugements (allant de la dame veuve BARBAZA à la société GIRAUDY en passant par la proclamation du Principe général du Droit à un salaire minimum) mais ce, sans oublier non seulement des affaires récentes (comme celles relatives à la privatisation de l'aéroport de Blagnac, à la tragédie d'AZF ainsi qu'au contentieux du boulevard périphérique nord) (III). Toulouse est ainsi... aussi dans la... place contentieuse ! Cette place, cela dit, c'est aussi évidemment à Toulouse celle du Capitole dont l'ouvrage rappelle quelques particularités urbanistiques et même lyriques. Il faut dire que la « ville rose » ne se réduit pas - particulièrement en droit - à un cassoulet ou à des saucisses ou chocolatines accompagnées de violettes sur fond de briques avec pour commensaux des rugbymen qui disputeraient au TFC une première place pour chanter du NOUGARO et/ou du Big FLO & OLI ! En droit public, en effet, Toulouse c'est encore Météo- France, Airbus ou encore Toulouse Métropole mais c'est aussi, comme le souligne le professeur DELVOLVÉ dans sa préface, un résumé du Droit administratif et de son histoire (là encore marquée du sceau d'HAURIOU) entre puissance et service publics.
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Le tatouage & les modifications corporelles saisis par le droit
Jaoul/Tharaud
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 7 Juillet 2020
- 9791092684452
Si le tatouage a longtemps été réservé aux mauvais garçons, aux prisonniers et aux marins, ce dernier se normalise au point de devenir commun. Face au nombre grandissant de tatoués et de tatoueurs, de nouvelles questions se posent tant aux artistes tatoueurs qu'aux clients. Les problématiques qui se posent sont nombreuses : pratique du tatouage, liberté d'installation, propriété intellectuelle, formation des jeunes tatoueurs, statut du tatoueur et en fond son imposition, droit du travail, déontologie, contrats de mise à disposition de locaux aux tatoueurs permanents ou guests invités? Cet ouvrage est le fruit d'une réflexion qui a été menée lors d'un colloque qui s'est tenu à Limoges en juin 2019 avec l'objectif d'apporter des réponses aux différents opérateurs du monde du tatouage.
Parce que le tatouage est un phénomène de société, il convenait de se demander s'il était devenu un objet juridique à part entière. La réponse est positive. Au terme des débats qui vous sont livrés dans cet ouvrage, il est passionnant de voir à quel point la matière est vivante et nécessite que les juristes s'y intéressent. De l'histoire du tatouage à l'évolution sociologique qui entoure les mutations de la pratique, du statut du tatoueur au contrat de tatouage, des enjeux pour le tatoueur notamment en propriété intellectuelle à ceux du tatoué, ces actes cherchent à apporter des réponses aux interrogations actuelles et à anticiper celles de demain au travers du triptyque : tatoueur, tatoué & tatouage.
