Mathieu Touzeil Divina
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Institutions juridictionnelles
Mathieu Touzeil-Divina
- Dalloz
- Sequences
- 1 Septembre 2022
- 9782247215355
Dans une vision assumée de l'Unité du Droit, il est proposé, dans cet ouvrage, d'embrasser la plupart sinon toutes les institutions juridictionnelles susceptibles d'intéresser le citoyen et l'étudiant juriste français spécialement au regard du droit interne. Pour mieux les appréhender, un recours aux droits et aux institutions étrangers sera également pratiqué.
Ce manuel, problématisé autour de neuf « séquences », expose les éléments magistraux de chaque thème et qui, eux-mêmes, sont complétés par cinq situations détaillées précédées d'un « portrait-témoignage ». -
Tout le monde ment ? Même le juriste de droit public ?
Derrière la provocation de l'interrogation se cachent un constat et des propositions d'analyse(s) : en Droit (public ou privé) existeraient des mythes - entre fictions et illusions - que l'auteur se propose ici non de dénoncer mais de déconstruire ou plutôt de reconstruire. Dix exemples de mythes ont ainsi été sélectionnés et présentés, d'abord, de la manière dont la doctrine semble les aborder : « la Laïcité est un principe constitutionnel » ; « la revalorisation parlementaire est en marche depuis 2008 » ; « le droit administratif français naît autour de 1870 ; il est d'essence prétorienne » ; « le service public n'est pas le critère du droit administratif » ; « le Juge administratif - par définition - n'administre pas » ; « l'affaire du bac d'Eloka traduit la naissance du SPIC » ; « le plan des démonstrations juridiques est nécessairement en deux parties » ; etc. Puis, chaque chapitre est décortiqué afin de comprendre pourquoi et comment un mythe aurait pu se construire et surtout, comme en matière criminelle, à qui profiterait-il. C'est ainsi à une étude des discours doctrinaux publicistes incitant à toujours revenir aux sources du Droit (et non à ses interprétations successives) que nous sommes invités. Partant, l'ouvrage met en lumière deux catégories de mythes juridiques, les exemples retenus ne traduisant pas la même réalité mythologique. Le professeur Touzeil-Divina propose en effet de retenir les deux formes suivantes : les mythes juridiques légendaires (des fictions de fabulateurs) liant ou fédérant tous les juristes autour d'une « histoire » réinventée et commune et ceux, souvent plus modernes (des illusions d'affabulateurs), ne servant pas la communauté juridique en son ensemble mais, de façon utilitaire, une cause en particulier. Tout le monde ne ment donc pas en Droit même si cela arrive sciemment - aussi - parfois.
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Unique en son genre, ce dictionnaire offre, au travers de plus de 650 définitions de noms communs comme de noms propres ayant marqué et marquant encore notre Droit, une vision originale du droit public interne français dans ses différentes dimensions : le droit constitutionnel et ses institutions politiques, le droit parlementaire, les droits administratifs des biens, des actes, de la police, des fonctions publiques et surtout des services publics, les contentieux publics, les droits financiers et fiscaux, l'histoire des idées politiques ou encore le(s) droit(s) européen(s), etc.Le professeur est fait pour l'étudiant et non l'étudiant pour le professeur disait Edouard LABOULAYE (1811-1883). Le professeur Mathieu TOUZEIL-DIVINA en a fait sa maxime, avec la volonté de rendre son Dictionnaire de droit public interne accessible à tous les étudiants, en l'illustrant de nombreux exemples concrets et même de quelques traits d'humour à visée mnémotechnique.Ce dictionnaire - qui a reçu pour quelques-unes de ces entrées l'aide précieuse de dix juristes d'exception est l'outil indispensable pour tout juriste en droit public qui souhaite appréhender et assimiler le droit public interne français, enrichir sa culture juridique et structurer sa pensée. Il est ainsi marqué, selon les termes du Président STIRN, des sceaux de l'Unité, de la solidité et de l'originalité : Le dictionnaire du droit public interne permet à ses lecteurs de se retrouver plus facilement dans le labyrinthe du Droit parce qu'il aide à saisir le sens des mots et permet de mieux les comprendre en les situant dans un contexte large. Il le fait en alliant précision et humour, culture et anecdote, technique et gaité. Son propos est aussi alerte que sa science est complète.
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Traité des nouveaux droits de la mort. t.1 ; la mort, activité(s) juridique(s)
Mathieu Touzeil-Divina
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 2 Décembre 2014
- 9791092684056
« Il ne suffit (?) pas au jurisconsulte de se préoccuper des vivants » affirme Gabriel TIMBAL dans l'introduction à sa célèbre (et controversée) thèse sur la condition juridique des morts (1903). Le Droit - ou plutôt les droits - s'intéressent en effet à toutes les activités humaines et sociétales. « L'objet du Droit, c'est l'homme » expliquait déjà en ce sens le doyen FOUCART. Il importait donc de s'intéresser de la façon la plus exhaustive possible et ce, à travers le prisme de l'Unité du / des droit(s) à la matérialisation positive du ou des droit(s) relatif(s) à la Mort. A cette fin, les trois porteurs du Traité des nouveaux droits de la Mort ont réuni autour d'eux des juristes publicistes, privatistes et historiens mais aussi des praticiens du funéraire, des médecins, des anthropologues, des sociologues, des économistes, des artistes et des musicologues. Tous ont alors entrepris de présenter non seulement l'état positif des droits (publics et privés) nationaux concernant la Mort, le cadavre & les opérations funéraires mais encore des éléments d'histoire, de droit comparé et même quelques propositions normatives prospectives. Et si l'opus s'intitule Traité des « nouveaux » droits de la Mort, c'est qu'effectivement l'activité funéraire et le phénomène mortel ont subi depuis quelques années des mutations cardinales (statut juridique du cadavre, mort à l'hôpital, tabous persistants et peut-être même amplifiés devant le phénomène, service public des pompes funèbres, activité crématiste, gestion des cimetières, « prix » de la Mort, place et représentation de celle-ci et de nos défunts dans la société, rapports aux religions, professionnalisation du secteur funéraire, etc.). Matériellement, le Traité des nouveaux droits de la Mort se compose de deux Tomes : le premier envisage la Mort et ses « activités juridiques » et le second la Mort et ses « incarnations cadavériques » ».
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Un père du droit administratif moderne, le doyen Foucart (1799-1860) ; éléments d'histoire du droit administratif
Mathieu Touzeil-Divina
- Lgdj
- Bibliotheque De Droit Public
- 15 Juillet 2020
- 9782275073033
Le présent ouvrage, issu de la thèse de doctorat en droit public (2007) du - désormais - professeur Touzeil-Divina, n'essaie pas de faire du doyen Foucart (1799-1860) le père de toute bonne idée en droits constitutionnel et administratif ! Analysant les écrits de ce premier véritable titulaire d'une chaire de droit public en province (à Poitiers), l'auteur les confronte à la littérature de l'époque en mettant en avant les théorisations et intuitions foucartiennes relatives aux premiers concepts doctrinaux d'un droit administratif « moderne ». Partant, il met en évidence l'existence de l'une de ses premières systématisations basée sur le critérium fonctionnel de l'intérêt général. Après avoir insisté sur les propositions et apports conceptuels majeurs de Foucart (s'agissant du contrat administratif, de la personnalité morale, des agents publics, du service public, de la domanialité publique ou encore des libertés publiques), M. Touzeil-Divina nous invite à considérer le doyen de Poitiers non comme le chef de file d'une « École » éponyme mais comme « l'un » des pères du droit administratif dans sa conception moderne. Ce faisant, il insiste sur la mise en avant, par Foucart, de l'importance du juge et du contentieux administratifs (en formation sous ses yeux doctrinaux).
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Entre Droit & opéra de quoi va-t-il s'agir? Ne sommes-nous pas face à deux mondes antinomiques, deux sphères que tout opposerait?Le parti pris du présent ouvrage, richement illustré d'une iconographie en grande partie inédite, est au contraire de tisser les liens entre les territoires globalisés du Droit et de l'opéra et d'en révéler les interconnexions. Ne s'agit-il pas, après tout et dans les deux cas, de représentations interprétées du réel?Ce sont donc des artistes (des chanteurs, des danseurs, des metteurs en scène, des musiciens, ...) mais aussi des juristes (magistrats, avocats, hommes et femmes politiques, universitaires...) qui ont accepté, à l'invitation du professeur Touzeil-Divina, d'aborder l'opéra & le Droit sous de multiples facettes entrelacées: le costume des plateaux juridique et lyrique, l'art de la danse, de la mise en scène, du droit dans un opéra, de ses personnels et de ses institutions, de son service public ou encore de certains de ses plus célèbres contentieux; le tout, agrémenté de portraits et d'entretiens ancrés dans la réalité juridique et lyrique du quotidien.Le présent ouvrage a reçu le soutien précieux du Collectif L'Unité du Droit, du Théâtre du Capitole, de la formation des Talens Lyriques, ainsi que l'aimable concours de l'Opéra national de Paris.Sous la direction de Mathieu Touzeil-Divina, professeur de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole, avec l'amicale complicité de MM. Bernard Stirn et Christophe Rousset
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Le parlement aux écrans !
Mathieu Touzeil-Divina
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 14 Janvier 2014
- 9791092684018
Le présent ouvrage est le fruit d'un colloque qui s'est déroulé à l'Université du Maine le 05 avril 2013 dans le cadre de la 2ème édition des « 24 heures du Droit ». Co-organisé par le COLLECTIF L'UNITE DU DROIT et le laboratoire THEMIS-UM (EA 4333), il est dédié à la mémoire du professeur Guy CARCASSONNE qui fut l'un des membres de son conseil scientifique et dont l'allocution de clôture est ici reproduite in extenso en hommage. Le colloque « Le Parlement aux écrans ! » (réalisé grâce au soutien de l'Assemblée Nationale ainsi qu'avec le concours des chaînes parlementaires PUBLIC SENAT & LCP-AN) s'est en effet proposé de confronter le droit parlementaire et ses acteurs à tous les écrans : de communication(s), informatiques, réels ou encore de fiction(s). Comment les délégués d'une Nation (en France mais aussi à l'étranger) sont-ils incarnés et / ou représentés dans et par les écrans ? Les médias leur sont-ils singuliers ? L'existence de chaînes à proprement parler « parlementaires » est-elle opportune et efficiente ? En particulier, comment y est gérée la question du pluralisme et de l'autonomie financière ? Comment le cinéma, la fiction et finalement aussi peut-être le grand public des citoyens perçoivent-ils le Parlement et ses acteurs, leurs rôles, leurs moyens de pression ? Y cède-t-on facilement à l'antiparlementarisme ? Comment y traite-t-on des enjeux et des phénomènes parlementaires historiques et / ou contemporains ? Quelle y est la « mise en scène » parlementaire ? Existe-t-il, même, un droit de ou à une télévision camérale ?
Telles sont les questions dont le présent colloque a traité avec la participation exceptionnelle du maestro COSTA-GAVRAS, de parlementaires (dont le Président DELPEREE et la députée KARAMANLI), d'administrateurs des Chambres, de journalistes caméraux et directeurs de chaînes, d'universitaires renommés (dont les professeurs BENETTI, FERRADOU, GUGLIELMI, HOURQUEBIE, MILLARD, DE NANTEUIL, TOUZEIL-DIVINA et Mmes GATE, MAUGUIN-HELGESON, NICOLAS & WILLMAN) ainsi que d'étudiants des Universités du Maine et de Paris Ouest.
« Les juristes (...) et les politistes s'intéressent à cette scène particulière [le Parlement] avec intelligence, distance et humour. Ils ne laissent jamais indifférents lorsqu'ils donnent un sens à l'action des politiques sur cette scène originale. Ils interprètent, c'est un trait des juristes, les positions des politiques et leur façon de se mouvoir entre eux devant les citoyens. Plus encore ils donnent à voir les relations que les écrans, la fiction, a et entretient avec une réalité qui ressemble, elle-même, à une scène. Il y a un effet de miroir et de lumières très original que le cinéma n'est pas / plus seul à donner. Pour le comprendre il faut lire l'ensemble des contributions de ce colloque original, intelligent et libre, et qui rend plus intelligent et plus libre ». COSTA-GAVRAS Colloque réalisé et ouvrage publié avec le concours du COLLECTIF L'UNITE DU DROIT, du groupe SRC de l'Assemblée Nationale ainsi que du laboratoire juridique THEMIS-UM.
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Des communications électroniques ; objets juridiques au coeur de l'unité des droits
Mathieu Touzeil-Divina
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 6 Novembre 2012
- 9782954118833
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Des objets du droit administratif t.1 ; le Doda
Mathieu Touzeil-Divina
- Epitoge
- 12 Janvier 2021
- 9791092684490
DODA : de quels objets du Droit Administratif s'agit-il ?
CONSTAT : le droit administratif français est marqué par sa jurisprudence et c'est ce qui effraie parfois ses apprentis. On a cherché ici à les rassurer en apprenant autrement. Il est en effet proposé de présenter au public, essentiellement estudiantin, un premier ouvrage destiné à réviser de façon renouvelée des décisions importantes et / ou emblématiques du droit administratif français.
MEMOIRES VISUELLE, AUDITIVE & KINESTHESIQUE : la raison d'être de l'opus repose sur un constat réalisé par l'auteur à la suite de ses enseignements. En cours, les explications font le plus souvent uniquement appel à la mémoire auditive des apprenants. Or, lorsque l'on essaie de faire passer en leçons des émotions (le rire, la réflexion, une ambiance particulière, une anecdote, etc.) ceux qui ont une mémoire kinesthésique apprennent mieux. Il en est de même lorsque l'on associe une explication à une image, à un vêtement, à un objet, faisant ainsi travailler la mémoire visuelle. L'objectif est alors de solliciter autrement les mémoires visuelle & kinesthésique traditionnellement délaissées.
UN CABINET D'OBJETS JURIDIQUES : outre le choix d'un objet déterminé qui « raconte » ou témoigne matériellement et visuellement de la décision commentée, on a associé la portée d'une décision juridictionnelle à un contexte et à une ambiance (les faits). Partant, en en racontant les anecdotes, on va solliciter la mémoire kinesthésique. L'ensemble forme, par suite, un cabinet d'objets juridiques eux-mêmes répartis parmi les « objets » célébrés du Droit administratif que sont le service public, les actes, les agents et les biens mais aussi les responsabilités, les libertés et le contentieux. Ce cabinet virtuel de curiosités publicistes aborde se faisant les « objets » du Droit administratif par des « objets » concrets du quotidien dont témoignent les marques partenaires mais aussi d'exception et d'histoire du Droit administratif (à l'instar d'éléments autographes, d'ouvrages rares ou encore d'oeuvres d'art).
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Revue méditerranéenne de droit public n.3 : influences et confluences constitutionnelles en Mediterranée
Mathieu Touzeil-Divina
- Epitoge
- Revue Mediterraneenne De Droit Public
- 8 Septembre 2015
- 9791092684070
Une quinzaine de contributions, en provenance de différents pays du pourtour méditerranéen, sur les évolutions constitutionnelles qui ont eu lieu en Egypte, en Tunisie, au Maroc, en Algérie, en Libye et en Syrie, suite au printemps arabe.
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Voyages en l'honneur du professeur Geneviève Koubi ; un droit a l'évasion...circulaire
Mathieu Touzeil-Divina
- Epitoge
- Academique
- 6 Novembre 2012
- 9782954118826
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Louise Michel & le(s) droit(s)
Clément Benelbaz, Carolina Cerda-Guzman, Geneveve Koubi, Mathieu Touzeil-Divina, Mélanie Jaoul
- Epitoge
- Histoire(s) Du Droit
- 11 Juillet 2023
- 9791092684469
Louise MICHEL (1830-1905) est l'une des plus célèbres femmes politiques françaises et le COLLECTIF L'UNITÉ DU DROIT a décidé - en un quadriptyque d'études - de confronter les pensées de quatre hommes et femmes politiques (Jean JAURÈS, Louise MICHEL, Charles MAURRAS & Charles PÉGUY) à l'analyse « en Droit » de juristes. L'idée générale des présentes contributions est donc de faire ressortir dans les écrits de Louise MICHEL des thèmes qui nous ont semblé opportuns en matière de droit(s), de libertés et surtout d'Égalité et ce, à partir de ses ouvrages mais également de ses discours et de ses Mémoires. La femme et sa doctrine ont effectivement beaucoup fait l'objet d'études historiques, littéraires, philosophiques et même sociologiques mais très peu « en Droit » justifiant ainsi la présente démarche. Concrètement, l'opus confronte d'abord la pensée de MICHEL à travers les notions juridiques d'Égalité et de libertés à l'existence d'un droit à la révolte, à la religion ainsi qu'à la Justice. Par suite, au prisme de la citoyenneté et de la fraternité, les écrits de la Vierge rouge sont analysés au regard de sa présentation et de ses conceptions des femmes, ses « soeurs », ainsi que des « étrangers ». Enfin, la doctrine michelienne est également présentée s'agissant des concepts même d'État et de Constitution au coeur de la Commune de Paris. Les lectrices et lecteurs seront alors peut-être surpris de découvrir une Louise MICHEL parfois conforme au véritable « mythe » qui s'est construit la concernant (par exemple quand elle fustige la peine de mort et dénonce de nombreuses injustices) mais aussi parfois étonnante sinon décevante (singulièrement quand elle use des raccourcis antisémites et xénophobes de son Temps voire quand elle se complaît dans un confort finalement plus bourgeois que révolutionnaire) !
Le présent ouvrage, issu des actes de l'atelier autogéré de Marseille en date du 29 mai 2021 matérialisé le jour même du 121e anniversaire de naissance de Louise MICHEL, a été réalisé grâce au soutien du Centre de recherche en droit Antoine FAVRE de l'Université Savoie-Mont-Blanc et du Centre de Droit de la Santé de l'UMR ADES (Université Aix-Marseille) ainsi que du COLLECTIF L'UNITÉ DU DROIT. La gravure sur bois qui orne la première de couverture du livre est l'oeuvre de M. Matthieu ROUSSEL. -
Droit(s) du basket-ball : actes du colloque du Marathon du Droit de Pau, 24 mars 2022
Dimitri Löhrer, Mathieu Touzeil-Divina
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 11 Juillet 2023
- 9791092684599
« Droit(s) du Basket-ball » ? Cet ouvrage est le fruit d'une réflexion collective et interdisciplinaire menée à Pau le 24 mars 2022 dans le cadre du colloque de la troisième édition du Marathon du Droit.
Fidèles à l'esprit du Collectif L'Unité du Droit, les diverses contributions réunies permettent de croiser les regards de spécialistes des différentes branches du droit public et du droit privé afin d'étudier, d'une part, les rapports qu'entretiennent le(s) droit(s) et le basket-ball et, d'autre part, le(s) droit(s) du jeu, des joueuses et des joueurs.
Une analyse bienvenue tant le Béarn s'est toujours affirmé comme une terre de basket-ball. Une analyse peut-être même attendue compte tenu de l'absence de publications sur le sujet. Contrairement au football et au rugby qui retiennent l'attention des juristes depuis un certain temps, le basket-ball demeure en effet une discipline sportive largement étrangère à la science juridique. Maylis DOUENCE, Maximilien LANNA, Hélène NASSOM-TISSANDIER, Olivier RENAUDIE, Nicolas ROUSSEAU et Stéphanie WILLMAN BORDAT, mais encore deux équipes d'étudiant.e.s de niveau licence, master et doctorat, encadrées par les responsables scientifiques de l'ouvrage, ont bien voulu contribuer à remédier à ce « vide juridique ». Nous les en remercions toutes et tous très chaleureusement et invitons les lecteurs à « rebondir » à nos côtés entre droit(s) & basket-ball ! -
Aux origines des branches du contentieux administratif
Mathieu Touzeil-Divina, Emile-Victor-Massena Foucart
- Dalloz
- Tire A Part
- 22 Novembre 2017
- 9782247172870
Emile-Victor-Masséna FOUCART (1799-1860) fut doyen de la Faculté de droit de Poitiers où il y professa le droit administratif, dans la première chaire nationale provinciale. Il peut être considéré comme l'un des « pères » de ce dernier.
Cet article, peu connu, est révolutionnaire pour le contentieux administratif. Il permet d'identifier un deuxième recours contentieux, alors qu'à son époque, on expliquait qu'il n'en existait qu'un seul...
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Hôpital & université : inspirations parallèles ? t.2
Isabelle Poirot-Mazeres, Mathieu Touzeil-Divina, Arnaud Lami, Vincent Vioujas
- Epitoge
- Droit(s) De La Sante
- 18 Octobre 2022
- 9791092684582
Le présent ouvrage est issu d'un cycle de colloques, organisé en deux journées distinctes (Toulouse, 01 octobre 2021 & Marseille, 03 décembre 2021) dans un souci de pluridisciplinarité. En effet, après la signature des accords dits du Ségur de la santé et à la suite de la Loi dite Rist, alors que les mondes universitaires et hospitaliers connaissent d'importants bouleversements et questionnements (à l'instar de ceux provoqués par l'adoption de la Loi dite Lpr pour l'Université en décembre 2020), il a paru opportun de les confronter.
L'évocation des liens entre hôpital et Université fait en effet immédiatement penser à l'organisation mise en place à partir des ordonnances Debré de 1958 créant les centres hospitaliers universitaires (Chu), investis d'une triple mission de soins, d'enseignement et de recherche. Longtemps synonymes de progrès médical et symboles de l'excellence française, ces derniers semblent aujourd'hui rencontrer des difficultés qui ont conduit, à plusieurs reprises, la Cour des comptes à évoquer un « essoufflement » du modèle et à questionner sa pérennité. S'il ne contient aucune disposition spécifique sur le sujet, le plan « Ma Santé 2022 », présenté par le Président de la République en septembre 2018 et dont les dernières ordonnances d'application ont été adoptées au printemps 2021, insiste en revanche sur l'importance de la formation des professionnels de la santé dans la démarche d'adaptation du système de santé aux enjeux de demain. Le titre Ier de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé porte ainsi sur le décloisonnement des parcours de formation. Les mesures qui y figurent s'inscrivent dans le prolongement de réformes déjà entreprises au cours des dernières années ayant profondément redessiné le contour de ces formations et, de ce fait, les relations entre établissements de santé et établissements d'enseignement supérieur dans le contexte « d'universitarisation » de certaines d'entre elles. Par ailleurs, hôpital et Université se rejoignent aussi en tant qu'établissements publics ayant pour trait commun d'avoir été soumis à d'incessants changements au cours des dernières années : loi dite Lru du 10 août 2007 et loi dite Hpst du 21 juillet 2009, loi dite Esr du 22 juillet 2013 et loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, ordonnance du 12 décembre 2018 relative à l'expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et loi du 24 juillet 2019, etc. Et si l'hôpital et l'université n'étaient pas seulement des partenaires naturels, mais également des sources d'inspiration réciproques ? -
Chansons & costumes « à la mode » juridique & française
Hélène Hoepffner, Mathieu Touzeil-Divina
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 9 Février 2016
- 9791092684124
« Voici la publication de la - déjà - quatrième édition des actes du colloque des « 24 heures du Droit » qui s'est tenu au Mans le 03 avril 2015. Celui-ci portait sur deux univers juridiques analysés par l'ensemble des contributeurs : « Chansons » mais aussi « Costumes » « à la mode juridique & française ».
Chansons françaises. Il s'y est agi de chansons dites engagées, de liberté(s) d'expression(s), d'idées politiques et de Droit(s) mais aussi de féminisme(s) de Marseillaise ou encore de slam dans la Cité.
Costumes juridiques. « Rien ne serait plus faux que d'assimiler la justice au théâtre au prétexte que les costumes occultant les apparences quotidiennes donneraient au rituel un tour extra- ordinaire. Ils ne sont pas portés pour l'éclat mais pour l'allure. On ne les revêt pas pour faire impression mais pour honorer ceux au nom desquels elle est rendue : les citoyens ». Ces par ces mots que conclut Philippe BILGER, ancien avocat général à la Cour d'Appel de Paris sur le second versant de l'ouvrage qui a réuni des contributions relatives à la symbolique du costume juridique, des costumes d'audience et d'Université, aux questions de propriété intellectuelle, de morale, de religion(s) ou encore de droit du travail confrontées au vêtement et au costume ».
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40 regards sur 40 ans de décentralisation(s)
Florence Crouzatier-Durand, Mathieu Touzeil-Divina, Collectif
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 5 Avril 2022
- 9791092684537
Joyeux anniversaire la décentralisation ou plutôt joyeux anniversaires tant ils sont nombreux les points de vue(s) et les possibilités - tant positives que négatives - tant laudatives que dépréciatives - de considérer les décentralisations assumées, avérées, imaginées, redoutées ou encore fantasmées et parfois même repoussées que la France a connu entre les mois de mars 1982 et 2022. Tel a bien été l'objectif que nous nous sommes fixé en proposant aux lecteurs et aux citoyens « 40 points de vue(s) », « 40 contributions », « 40 regards » sur 40 ans de décentralisation(s) et non de décentralisation au singulier. Partant, le présent projet s'inscrit dans deux « traditions » que matérialisent au quotidien de leurs travaux le Journal du Droit Administratif (Jda) et le Collectif L'Unité du Droit (Clud), partenaires de la présente publication aux côtés de l'Université Toulouse 1 Capitole et de son laboratoire, l'Institut Maurice Hauriou (Imh). L'ouvrage en est construit autour de quatre thématiques : celle des bilans et perspectives (I), celle des compétences décentralisées au cours des 40 dernières années (services publics, finances publiques avec une focale sur le secteur sanitaire et social) (II), celle de la mise en perspective(s) des territoires (III) ainsi qu'une série conclusive de tribunes et de témoignages (IV).
Ont participé au 40e anniversaire de la décentralisation française en nous offrant leurs contributions : Célia Alloune, Jean-Bernard Auby, Robert Botteghi, Jordan Chekroun, Pierre-Yves Chicot, Jean-Marie Crouzatier, Florence Crouzatier-Durand, Méghane Cucchi, Carole Delga, Virginie Donier, Maylis Douence, Vincent Dussart, Mélina Elshoud, Delphine Espagno-Abadie, Pierre Esplugas-Labatut, Bertrand Faure, André Fazi, Léo Garcia, Nicolas Kada, Marietta Karamanli, Florent Lacarrère, Franck Lamas, Éric Landot, Xavier Latour, Jean-Michel Lattes, Pierre-Paul Léonelli, Alexis Le Quinio, Marine de Magalhaes, Wanda Mastor, Clément Matteo, Jean-Luc Moudenc, Isabelle Muller-Quoy, Jean-Marie Pontier, Laurent Quessette, Anne Rainaud, Claude Raynal, Jean-Gabriel Sorbara, Marie-Christine Steckel-Assouère, Mathieu Touzeil-Divina, Michel Verpeaux & André Viola.
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Itinérances juridico-poétiques en Méditerranée(s)
Mathieu Touzeil-Divina, Carolina Cerda-Guzman, Melina Elshoud, Collectif
- Epitoge
- 5 Avril 2022
- 9791092684544
Du Droit... à la poésie. C'est le 19 mars 2012, au Palais de l'Institut de France, à Paris, sous la présidence - déjà - du poète Abdellatif Laâbi, que fut créé le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public (Lm-Dp) réunissant et accueillant des juristes de tous les rivages du bassin méditerranéen. De façon informelle d'abord, le réseau international est devenu, en 2016, une association dotée de la personnalité juridique. Reliant une dizaine d'équipes sur ses rives, le Lm-Dp va fêter en 2022 sa première décade et - pour ce faire - réaffirme, par le présent « ouvrage anniversaire », le cadeau qu'il compte adresser à ses membres. Selon ses fondateurs, en effet, le Lm-Dp s'inscrit pleinement au sein du mouvement « Law as Culture ». Pour ce faire, en équipe ou en équipage, puisque le partage proposé ne peut se concevoir qu'accompagné(e), ce sont des « mezzés » juridico-poétiques qui vous sont ici proposés. Les miscellanées ainsi offertes emprunteront aux cultures poétiques et aux traditions des différentes rives de la Méditerranée mais aussi, en début et en fin de chaque chapitre, à ses droits comme pour rappeler le lien évident entre droit(s) & culture(s). « La Méditerranée est tout entière sous le soleil, on le sent à l'unité inexprimable qui est au fond de sa beauté ; (...) le ciel est d'un bleu clair, la mer est d'un bleu sombre ; ciel et mer sont d'un bleu profond ».C'est précisément ce bleu d'unité raconté par Victor Hugo qui sera notre guide.
Se rencontrent ainsi au présent ouvrage, entre extraits juridiques d'hymnes nationaux et de Constitutions, non seulement des auteurs référents et incontournables de la poésie en Méditerranée mais encore des artistes contemporains ici considérés comme de nouveaux « phares » de la pensée poétique, entre mer et cultures de Méditerranée.
Ont ainsi contribué au présent recueil (par ordre d'escales) : José Cadalso (Gibraltar), Abdellatif Laâbi & Saïd Benjelloun (Maroc), Abderrahmane Djelfaoui, Si Mohand & Lamis Saidi (Algérie), Aïcha Al Mograbi (Libye), Ibn Khaldoun & Sahar Ammar (Tunisie), Mahmoud Sami Al-Baroudi, Omar Ibn Al Farid & Ahmed Chawqi (Égypte), SchulamithHalévy (Israël), Mayy Ziyada & Annees Ghanima (Palestine), Fawzi Al-Ma'louf, Khalil Gibran, Chawki Bzeih & Mohamad Naser Eddin (Liban), Qostaki Al-Himsi & Maiss Alrim Karfoul (Syrie), George Fran-goudis (Chypre), Angel de Saavedra & Pietru Caxaro (Malte), Nef'i, Yahya Kemal Beyali & Pinar Aka (Turquie), Constantin Cavafis, Mikhaïl Mitsakis, Yannis Kiourtsakis & Maria Kanavaki (Grèce), Asdreni & Murat Toptani (Albanie), Petar II Petrovic Njego? (Monténégro), Musa Cazim Catic (Bosnie-Herzégovine), Laroslav Yukelic (Croatie), Oton ?upancic (Slovénie), Dante Alighieri, Dino Campana & Salvatore di Giacomo (Italie), Jules Michelet, Charles Baudelaire, Hic Velibi & Jean-Claude Touzeil (France), Louis Notari & Carolina Cerda-Guzman (Monaco), Joan Salvat-Papasseit, Antonio Machado & Miguel de Cervantes (Espagne). Par ailleurs, tout au long de l'ouvrage, Julia Even nous a embarqué dans ses carnets de voyage & Mathieu Touzeil-Divina a tenté, en introduction, de nous guider entre vents juridiques & marées poétiques.
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Quarante ans de droit(s) de la santé t.1
Isabelle Poirot-Mazeres, Mathieu Touzeil-Divina
- Epitoge
- Droit(s) De La Sante
- 18 Octobre 2022
- 9791092684575
L'Afds a 40 ans, un bel âge, où s'estompent les tâtonnements ou emballements de la jeunesse avec tout entiers conservés les enthousiasmes de la recherche et les impatiences de la découverte.
En ces 40 ans, qu'est le système de santé devenu, et avec lui les principes qui le fondent et les règles qui l'organisent ? Institutions, politiques, relations, il n'est nul domaine du droit de la santé que ces quatre décennies n'aient transformé, la dernière marquée par une crise dont on peine encore, si l'on en pressent l'importance, à prendre la mesure des effets. Pourtant, la santé était déjà et, avant même 1982, ce chantier maintes fois décrit et décrié, ballotté de réformes en incitations à transformations, d'appels à la modernisation en injonctions à la simplification. Les universitaires se sont depuis aussi longtemps penchés sur ces évolutions, celles des organisations et des acteurs comme celles du droit de la santé, construit progressivement au cours de ces 40 ans. Mais qu'en livrent les professionnels de la santé, juristes et praticiens, confrontés quotidiennement au fonctionnement des établissements et des services, à l'application des règles et des droits, aux contestations et contentieux ?
Ces 40 ans nous sont apparus comme l'occasion de donner la parole, ou plutôt ici la plume, à des juristes en droit de la santé ainsi qu'à différents acteurs emblématiques du système de santé, sur un thème de leur choix, revenant sur les évolutions et transformations de celui-ci, comme du droit qui lui est appliqué depuis 40 ans. Sans surprise et opportunément, les regards sont différents et les analyses modulées. Mais chacun d'eux, à éclairer passé et présent, dessine aussi des points de fuite, ouvrant la perspective. -
Droit et opéra
Mathieu Touzeil-Divina, Geneviève Koubi
- Lgdj
- Faculte Poitier
- 12 Novembre 2008
- 9782275028002
Les contributions ici rassemblées sont issues de deux journées de colloque (opéra national de paris, opéra bastille, 14 décembre 2007 et université de poitiers, faculté de droit et des sciences sociales, 14 mars 2008).
Elles ont pour objet l'étude et l'analyse de la confrontation de deux mondes que tout semblait peut-être opposer : le droit et l'opéra. car, si l'on veut bien dépasser ce premier a priori, il s'avère que l'opéra, comme toute création humaine est également au coeur d'un entrelacs juridique. en effet, les liens potentiels - et parfois conflictuels - entre droit et opéra sont multiples et toutes les " branches " du droit y sont sollicitées.
En droit public et administratif, par exemple, il s'agit de questionner l'intérêt général : l'opéra est-il un service public ? conséquemment, tout administré y a-t-il librement accès dans le respect du principe d'egalité ? l'opéra doit-il formellement être incarné par une institution publique ; et, si oui, de quelle nature ? un établissement public (industriel, administratif ou de coopération culturelle) ? une régie ou bien une personne privée que le mécénat et / ou les intérêts publics et privés traduiraient ? du point de vue de l'histoire du droit et des libertés publiques, ensuite, comment faut-il appréhender la liberté d'expression du média lyrique ? n'était-ce pas (et jusqu'à quand ?) un instrument au service du prince et / ou - à l'inverse - un moyen de le critiquer ? de même, puisqu'il s'agit d'un média, de nombreuses questions s'imposent en matière de propriété intellectuelle et artistique : à qui appartient une oeuvre ? quelle est la part et quels sont les droits de l'interprète, du metteur en scène, du chef d'orchestre et de celui qui, après plusieurs siècles parfois, en a proposé une nouvelle publication ? en matière de droit processuel, en outre, ne peut-on pas relever des mises en scène parfois "théâtrales" du droit lui-même ? enfin, comment appréhender les représentations que les opéras et leurs librettistes ont pu se faire du droit, de la justice, etc ?.
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Lectures juridiques de fictions ; de la littérature à la pop-culture
Mathieu Touzeil-Divina, Stéphanie Douteaud, Collectif
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 2 Juin 2020
- 9791092684384
De la littérature à la pop-culture, voici un recueil de lectures juridiques de fictions.
S'il est évident que toute fiction ne « parle » a priori pas de « droit », certains supports fictionnels (ce qui est le cas de nombreux romans identifiés notamment par le mouvement américain puis international Law & Literature) se prêtent, à l'instar de prétextes pédagogiques, à l'étude du ou des droits.
C'est à cet exercice, au moyen de quatre supports distincts (un roman, une pièce de théâtre, deux webséries et un corpus de chansons) que se sont prêtés - de la littérature classique à la pop-culture la plus contemporaine - les auteurs du présent livre : Jean-Benoist Belda, Raphaël Costa, Stéphanie Douteaud, Julia Even, Marine Fassi de Magalhaes, Julie Goineau, Mélanie Jaoul, Marie Koehl, Dimitri Löhrer, Agnès Louis, Julien Marguin, Yohan Mata, Catherine Minet-Letalle, Marie-Evelyne Monteiro, Isabelle Poirot-Mazères, Sophie Prosper, Hugo Ricci, Catherine Roche, Florent Tagnères, Mathieu Touzeil-Divina, Julie Vincent & Stéphanie Willman-Bordat. Introduit par une préface relative à la pop-culture, au féminisme et au Droit, l'ouvrage est construit autour de trois parties. La première interroge les représentations (chez Duras et Ionesco) de l'administration dans deux ouvrages de la littérature française. Par suite, l'opus fait place aux contributions qui avaient été prononcées (le 15 mars 2019 sous la direction de Frédéric Davansant, Stéphanie Douteaud & Mathieu Touzeil-Divina) lors du colloque du deuxième Marathon du Droit consacré aux lectures juridiques de deux webséries : la Servante écarlate et la Casa de Papel. Enfin, le livre se referme avec une postface à deux voix consacrée à l'analyse hypothétique du Droit à travers les chansons (et donc ici encore les fictions) d'Aya Nakamura.
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Sérieusement ? Du Droit chez Orelsan ?
« Mauvaise idée » vous dites-vous !
Et vous avez peut-être raison !
Le présent ouvrage, tiré à part collector des Éditions L'Épitoge publié dans le cadre des festivités dédiées aux 18 années du Collectif L'Unité du Droit, témoigne des habitudes de travail et de recherche(s) ainsi que de l'objet social même dudit Collectif : il est rédigé sur une forme parfois légère et enjouée tout en reposant, au fond, sur une analyse juridique rigoureuse et détaillée. Il se veut ainsi accessible sans renier sa vocation académique. Prenant acte du « phénomène social » Orelsan, l'opus est construit en deux parties qui interrogent respectivement (après avoir posé les enjeux de l'étude et son prétexte pédagogique) : le droit constitutionnel (I) puis les droits & libertés au coeur des chansons et des prises de position(s) de l'artiste. Ce que nous en disent les auteurs complices de l'étude, c'est que le rappeur ne ferait pas « bim badabim » puis « bim badaboum » qu'avec Gringe mais aussi avec le(s) droit(s).
De fait, « avez-vous les bases » du Droit mais aussi de la doctrine orelsanienne ? Aviez-vous perçu en Civilisation l'esquisse d'une Commune ? Sauriez-vous résumer les « jurisprudences Orelsan » et leur apport au droit du rap et de la liberté d'expression ?
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Laï-cité(s) et discrimination(s)
Brigitte Esteve-Bellebeau, Mathieu Touzeil-Divina, Collectif
- L'harmattan
- Les Cahiers De La Lcd
- 10 Mars 2017
- 9782343116457
"En un siècle, le mot de ""laïcité"" s est placé au coeur de la République française, et a acquis par là même un certain caractère polymorphe. Chacun le revendique, mais tous n y voient plus la même chose quand bien même le terme est invoqué en choeur. De ces tensions, il est inévitable que le terme de laïcité se soit chargé de significations diverses. La profusion des sens du mot ""laïcité"" nous conduirait-elle à parler de ""laïcités"" ?"
